CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 551 résultats pour « Rudy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007881194

Admin. suprême

22 novembre 1995

22 novembre 1995

part, annulé l'arrêté du sous-préfet de Senlis en date du 9 octobre 1986, pris par délégation du préfet de l'Oise et ordonnant la fermeture pour une durée de huit jours du débit de boissons exploité à Rully

Source officielle

Page 32 sur 78

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1026JUD004615999

Admin. suprême

26 octobre 2010

26 octobre 2010

  In the case of Rock Ruby Hotels Ltd v.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2500596_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2025, la société Doras, représentée par Me Rouchon et Me Ruy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 janvier 2025 par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01590

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

. du 19 février 2008 ne faisait état que « des circonstances de l'exécution de son contrat de travail et plus particulièrement de critiques, de propos très blessants à propos de son travail et de rudoiements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01210

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

Se saisissant d'office en vue de la rectification de l'arrêt n° 881 F-D rendu le 7 mai 2014 opposant Mme Valérie X..., domiciliée ..., 83600 Fréjus à la société Nutrisens restauration-Les produits Ruy

Source officielle
CC

soc

6137212acd580146773f187c

Cassation

5 avril 1990

5 avril 1990

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SICA DU VAL D'AUTOMNE, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Russy-Bemont

Source officielle
CC

soc

613721f1cd580146773f8ed6

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Ruby XH..., 178) M. François Q..., 188) M. Roger XM..., 198) M. T..., Félixoujon, 208) M. José H..., 218) M. Thierry Z..., 228) M. XC... Raye, 238) M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007625599

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Ruy-Blas X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 25 juin 1981, par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande en réduction des cotisations

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96facdc6046d473d5371

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AFFAIRE : N° RG 25/00062 - N° Portalis DBZF-W-B7J-B3TG MINUTE : 26/72 Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Alain HARACZAJ, Assesseur : Rudy

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f209f2cdc6046d47f79c2e

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ruddy JEAN-JACQUES M. Mahrez KACHBOURI M. Prosper HAYOUN La Minute est signée électroniquement par M. Pierre GIRAUD, Président et par M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6824781dc057dee791a

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siègeSalarié Monsieur [I] [L] 1 rue Charles Fourier 59760 GRANDE SYNTHE Représentée et plaidant par Me Ruddy

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6844781dc057dee7928

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège salariée Mme [G] [V] 200 rue de la Recherche BP 636 59656 VILLENEUVE-D'ASCQ Représentée et plaidant par Me Ruddy

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e84f41cdc6046d471804b2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[C] [W] [R] [Adresse 1] comparant par Me Rudy OSSIBI [Adresse 2] DEFENDEURS SAS DB DIGITAL CONSULTING [Adresse 3] comparant par Me Kazim KAYA [Adresse 4] et par Me Eva DUMONT SOLEIL [Adresse 5] M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6711fa9c7603bf88a1884525

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

VIOLET prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Rudy ROMERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Intimée

Source officielle
TJ

J.L.D.

66158797db5098996d5ad7ee

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Février 1998 à [Localité 3] de nationalité Somalienne Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de maitre Rudy

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300044

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Cependant, c'est la volonté expresse et non équivoque de la SCI de reprendre l'engagement souscrit par le seul Rudy X... C... D...à titre personnel qui doit être établie, peu important que M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ec0cdc6046d471100fe

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [A] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Charlotte CHABOSY substituant Me Rudy ALBINA, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e159

Appel

25 juin 2010

25 juin 2010

Sébastien Rudy X... aux fins de réitération d'une promesse de vente du 28 octobre 1988 portant sur une villa avec terrain dépendant d'un programme d'accession à la propriété réalisé au lieudit ..., commune

Source officielle
CC

comm

ébouté Monsieur X... de son action en contrefaçon forméec/Monsieur Y

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00013

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

dans différents pays depuis 1996 ; que le témoignage de E..., selon lequel de telles sandales étaient conçues et vendues sur un marché thaïlandais depuis 1996 le confirme, ainsi d'ailleurs que celui de Rudy

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

69d81c71cdc6046d47b1c9fa

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[J] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Vincent BURKARD-RUBY de la SCP WAHL KOIS BURKARD-RUBY, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire 34 - partie défenderesse - LE JUGE AUX AFFAIRES

Source officielle