N° RG 26/00013 - N° Portalis DBXV-W-B7K-GZOE Minute : GMC JCP REF Copie exécutoire à : Bruno PINCHON, rep/assistant : Me Sandrine MARTIN-SOL, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire

Philippe C..., Goarem YW..., route de Beg Meil à Fouesnant (Nord-Finistère), 94°) Mme Claude H..., demeurant résidence du Lycée à Marmande (Lot-et-Garonne), 95°) Mme Sandrine XB..., demeurant ... à

18 juillet et le 22 juillet 2022 et l'autre entre le 25 juillet et le 27 juillet 2022, pour lesquelles il a obtenu des certificats de réalisation, ces formations ont eu lieu sur une courte période de neuf

Roland X..., demeurant ..., 2 / de la société SKA Spa, dont le siège est Via Agosta 3, 36066 Sandrigo (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 Mars 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sandrine

Sandrine 1 combiné TV/ DVD TOKAI LTL 1910 N M + PDV : 249. 00 €- payé : 179. 00 €- remise : 26. 11 % 26/ 12/ 2008- Facture No 5458 MLLE E...

IMEFA CENT QUATRE VINGT DIX NEUF, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sandrine BOSQUET, Cabinet BOSQUET SAVIGNAT, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 20, Maître Sabine

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 février 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Sandra Leroy, conseillère, conformément aux articles 804, 805 et 907 du code

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sandrine

REPERTOIRE GENERAL : 2024 002895 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT BRIEUC JUGEMENT PAR REMISE AU GREFFE LE 27/10/2025 * DEMANDEUR(S) : Société [F] (SAS) [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Sandrine

- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière, présente lors de la mise à disposition.

la Cour : jugement du 16 novembre 2021 - tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 19/15113 APPELANTE Madame [X] [F] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée et assistée à l'audience par Me Sandrine

- signé par Madame Chantal BARTHOLIN, présidente de la chambre, et par Madame Sandrine CAYRE, greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire. *************** Suivant

Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Frédéric MANGEL, avocat au barreau de SAINT QUENTIN DÉBATS à l'audience publique du 13 Novembre 2013 tenue par Sandrine

ARRÊT N / 08 20 Chambre ARRÊT DE LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION du 4 mars 2008 La Chambre de l'Instruction de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence, réunie en Chambre du Conseil, à l'audience du DIX NEUF

822-25 du code de la construction et de l’habitation : « Le logement au titre duquel le droit à l'aide personnelle au logement est ouvert doit présenter une surface habitable globale au moins égale à neuf

Monsieur Gilbert ORUEZABAL, Assesseur représentant les employeurs, Mme Edith Odile THOMAS, Assesseur représentant les salariés, DÉBATS : À l’audience publique du 04 novembre 2025 assistés de Madame Sandrine

le 29 Mai 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F17/00267 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine

BIDART de la SELARL SANDRINE BIDART, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : S.A.R.L.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Marie Girousse, conseillère