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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90438
30 avril 2025
30 avril 2025
[K] [P], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire, Me Soltner pour avocats à la Cour de cassation » alors qu'il convenait d'écrire ; « Mme [W] [P] épouse [Z], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire, pour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50211
20 février 2025
20 février 2025
[Y] [T], domicilié [Adresse 3], a formé un pourvoi le 24 juillet 2024 contre l'arrêt rendu le 24 mai 2024 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'ordre
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc3
14 janvier 2004
14 janvier 2004
./ Monsieur le PROCUREUR GÉNÉRAL BL/RG Mesures disciplinaires avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES AUDIENCE SOLENNELLE ---==oOo==--- ARRET DU 14 JANVIER 2004 ---===oOo===--- A l'audience solennelle tenue en
Source officielleCour d'Appel
Christophe RENAUDIEc/La S
6253c8fabd3db21cbdd86df8
10 mars 2004
10 mars 2004
AMBULANCES Demande d'indemnités JL / MCF COUR D'APPEL DE LIMOGES AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 10 MARS 2004 À l'audience publique et solennelle tenue par la cour d'appel de LIMOGES, les première et deuxième
Source officielleciv1
61372461cd58014677415052
15 mars 2005
15 mars 2005
Levis, avocat de la société Banco Atlantico Monaco, venant aux droits de la société ABC Banque internationale de Monaco ", alors que cette société était représentée par la SCP Célice, Blancpain et Soltner
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd0
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Par jugement en date du 20 février 1998, le tribunal de commerce du HAVRE a arrêté un plan de continuation de la société SOMEN.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400209_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 mars et le 17 mai 2024, la société Sarl Eco Soley Martinique, représentée par Me Moraine, demande au juge des référés, saisi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200965
5 juin 2014
5 juin 2014
cet ouvrage a été réalisé sans qu'aucune autre spécificité n'ait été prévue au jugement ; Qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher, comme il lui avait été demandé, si les travaux d'exécution du solin
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2601805_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Article 3 : Les conclusions de la société Solek présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e0
6 décembre 2000
6 décembre 2000
C/ TERRASSEMENT & TRAVAUX PUBLICS DE LA HILLE RG N : 98/00477 - A R R E T N° - Prononcé à l'audience publique et solennelle du six Décembre deux mille, par Monsieur LEBREUIL Président de Chambre, LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db5
15 mai 2002
15 mai 2002
L'ARMOIRE A LINGE RG N : 00/01402 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du quinze Mai deux mille deux, par Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86012
6 mai 2002
6 mai 2002
/KF COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE SOLENNELLE ARRET DU 06 MAI 2002 [**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][**][* RG : 00/03711
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86664
11 septembre 2002
11 septembre 2002
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du onze Septembre deux mille deux, par Monsieur CERTNER, B..., assisté de Monique FOUYSSAC, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898a9
9 août 2007
9 août 2007
PAPEETE Chambre Civile Audience du 9 août 2007 Monsieur Jean-Paul ELLUL, Président de Chambre à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Mme Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience solennelle
Source officielleCour d'Appel
à des menaces qu'il aurait proféréesc/Mme Z
6253ca16bd3db21cbdd8a015
28 septembre 2007
28 septembre 2007
réponse " déposées devant la Cour, Me X... fait, en substance, valoir que les incidents qu'il a eus avec la Présidente de l'Association Récréactiv Plonéour ont pour origine un accident dont sa fille Solenn
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT02272_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
2021, portant sur la définition de la solution de reprise des désordres et son chiffrage a'n de remédier aux désordres affectant le " déversoir du Maresquier ", soit rendu C et opposable aux sociétés SOLEN
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00246_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 juin 2022, Mme D A, représentée par Me Solenne Leprince, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à l'annulation des arrêtés préfectoraux
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007733914
12 février 1990
12 février 1990
X..., - les conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Sur l'arrêté du maire de Moulinet-sur-Solin en date du 28 novembre 1983 refusant à M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2107898_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
En dépit de cette demande de régularisation, l'EIRL Samuel Solans n'a pas produit les justificatifs requis.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002109_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Développement ; - le bien étant toujours exploité par la société Eco Soley Développement plus de sept ans après la mise en service des équipements, l'engagement d'exploitation a été respecté.
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