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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007787081
11 juillet 1990
appareils ou dispositifs de protection individuelle, tels que : baudrier ou harnais de sécurité, casque, lunettes, bottes, chaussures, vêtements imperméables, gants, maniques, épaulières, brassières, tabliers
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01837
20 octobre 2016
accident renseigné par M [H] le 22 avril 2011 démontre que ce jour-là, alors qu'il circulait à [Localité 2], il a emprunté une voie traversée par un pont et a percuté celui-ci endommageant les tabliers
Procédures orales
67993e8aca73a1c9dee8a28d
10 janvier 2025
Monsieur et Madame [C] relèvent ne pas poursuivre Monsieur [S] pour le bac du congélateur qu’il a cassé (48,02 €), tablier aluminium de store….
J.L.D. HSC
6585dc89638cf45b25cb5e71
21 décembre 2023
En tout état de cause, les médecins ayant établi les certificats n’exercent pas dans l’tablissement d’accueil puisque la patiente a ensuite été transférée au sein de l’établissement public de santé de
7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029413487
27 août 2014
Bordeaux statuant sur leur contestation du décompte général du marché conclu avec l'Etat le 30 mars 2000 pour les travaux de remplacement de la suspension du pont d'Aquitaine et d'élargissement du tablier
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2211925_20220909
9 septembre 2022
D'une part, il résulte de l'instruction et notamment des procès-verbaux de commissaire de justice des 8 octobre 2021 et 3 août 2022, que des campements ont été installés sous le tablier du pont d'Issy-les-Moulineaux
1ère Chambre
DTA_2201688_20220922
22 septembre 2022
B A, représenté par Me Taibi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel la préfète de la Somme a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé de quitter le territoire
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301336
8 novembre 2011
des menuiseries extérieures (fenêtres, portes et volets) dont l'expertise SAITEC du 15 novembre 2007 relève que ces ouvrages, datant de 1930 sont extrêmement dégradés : battants disloqués, lames de tabliers
Président DEVILLERS
DTA_2200306_20230314
14 mars 2023
assermentés, ont constaté le 26 avril 2022 que M.H a édifié sans autorisation un pont d'une longueur de 13 mètres et d'une largeur de 3 mètres, composé de deux culées, d'une structure métallique et d'un tablier
4ème chambre
DCA_22NT01998_20231013
13 octobre 2023
La société ZetM sollicite le versement d'une somme de 70 705 euros HT au titre de l'ajout de raidisseurs complémentaires dans le tablier P1-P2-P3-P4.
1ere Chambre sect.Civile
671894b6d8ceca1cd7019270
22 octobre 2024
et dont le siège social est situé [Adresse 4] ' [Localité 9], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Sihem METIDJI-TALBI
4e Section - 3e Chambre
DTA_2203614_20250211
11 février 2025
La société Arcos a transmis le 25 avril 2016 son avant-projet sommaire modificatif, prévoyant un profil en travers réduit pour le tablier Nord du viaduc, avec une bande dérasée de droite présentant une
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200691_20221114
14 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 22 juillet 2022, la société MMA Iard et la société MMA Iard assurances mutuelles, représentées par Me Metidji-Talbi, demandent au juge des référés de leur donner acte de ce
2ème chambre
DTA_2200543_20230613
13 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 mars 2022, 30 juillet 2022 et 9 mai 2023, l'association " Reims en fêtes ", représentée par Me Sihem Metidji-Talbi, demande
6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03853_20231220
20 décembre 2023
La société Eiffage Génie Civil a sollicité une rémunération de 42 000 euros, au titre de la modification des conditions de pose des hourdis préfabriqués du tablier du pont.
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00037
9 janvier 2013
G... du 4 janvier 2008 de directeur général d'Efisearch, sur le poste de Nicolas D..., une facture de Efisearch à Erp Solution Innovation du 3 janvier 2008, sur l'ordinateur Tallis, des relevés de messagerie
Pôle 4 - Chambre 5
63b67786a853827c9026d1f2
4 janvier 2023
SALLE DE BAINS De la faïence murale (mosaïque) a été posée sur les murs et sur le tablier de baignoire La pose est inesthétique et inappropriée sur le tablier de baignoire : la mosaïque forme des vagues
4ème Chambre
DTA_1913194_20230331
31 mars 2023
D'une part, les immobilisations " Porte souple à ouverture rapide CO ", " porte ouverture rapide + tablier CO ", " portes unité 2 " et " Porte sectionnelle unité ", qui apparaissent dans la comptabilisation
DTA_1913195_20230331
pose plinthes à bosses salle cuisson U3 ", " horloge led accueil ", " compresseur climatisation sall ", " 3 coffrets afficheurs balances ", " sas à bourrelets ", " détendeur pour réseau vapeur U ", tablier
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2306952_20230915
15 septembre 2023
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; il était inscrit en 2ème année de licence de droit à l'université Evry Val d'Essonne ; il justifiait d'une inscription au sein de l'établissement Talis
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