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1 203 résultats pour « Talbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007787081

Admin. suprême

11 juillet 1990

11 juillet 1990

appareils ou dispositifs de protection individuelle, tels que : baudrier ou harnais de sécurité, casque, lunettes, bottes, chaussures, vêtements imperméables, gants, maniques, épaulières, brassières, tabliers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01837

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

accident renseigné par M [H] le 22 avril 2011 démontre que ce jour-là, alors qu'il circulait à [Localité 2], il a emprunté une voie traversée par un pont et a percuté celui-ci endommageant les tabliers

Source officielle
TJ

Procédures orales

67993e8aca73a1c9dee8a28d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Monsieur et Madame [C] relèvent ne pas poursuivre Monsieur [S] pour le bac du congélateur qu’il a cassé (48,02 €), tablier aluminium de store….

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6585dc89638cf45b25cb5e71

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En tout état de cause, les médecins ayant établi les certificats n’exercent pas dans l’tablissement d’accueil puisque la patiente a ensuite été transférée au sein de l’établissement public de santé de

Source officielle
CE

7ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029413487

Admin. suprême

27 août 2014

27 août 2014

Bordeaux statuant sur leur contestation du décompte général du marché conclu avec l'Etat le 30 mars 2000 pour les travaux de remplacement de la suspension du pont d'Aquitaine et d'élargissement du tablier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211925_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

D'une part, il résulte de l'instruction et notamment des procès-verbaux de commissaire de justice des 8 octobre 2021 et 3 août 2022, que des campements ont été installés sous le tablier du pont d'Issy-les-Moulineaux

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201688_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

B A, représenté par Me Taibi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel la préfète de la Somme a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé de quitter le territoire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301336

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

des menuiseries extérieures (fenêtres, portes et volets) dont l'expertise SAITEC du 15 novembre 2007 relève que ces ouvrages, datant de 1930 sont extrêmement dégradés : battants disloqués, lames de tabliers

Source officielle
TA

Président DEVILLERS

DTA_2200306_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

assermentés, ont constaté le 26 avril 2022 que M.H a édifié sans autorisation un pont d'une longueur de 13 mètres et d'une largeur de 3 mètres, composé de deux culées, d'une structure métallique et d'un tablier

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT01998_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

La société ZetM sollicite le versement d'une somme de 70 705 euros HT au titre de l'ajout de raidisseurs complémentaires dans le tablier P1-P2-P3-P4.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b6d8ceca1cd7019270

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

et dont le siège social est situé [Adresse 4] ' [Localité 9], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Sihem METIDJI-TALBI

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2203614_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

La société Arcos a transmis le 25 avril 2016 son avant-projet sommaire modificatif, prévoyant un profil en travers réduit pour le tablier Nord du viaduc, avec une bande dérasée de droite présentant une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2200691_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 22 juillet 2022, la société MMA Iard et la société MMA Iard assurances mutuelles, représentées par Me Metidji-Talbi, demandent au juge des référés de leur donner acte de ce

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200543_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 mars 2022, 30 juillet 2022 et 9 mai 2023, l'association " Reims en fêtes ", représentée par Me Sihem Metidji-Talbi, demande

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03853_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

La société Eiffage Génie Civil a sollicité une rémunération de 42 000 euros, au titre de la modification des conditions de pose des hourdis préfabriqués du tablier du pont.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00037

Cassation

9 janvier 2013

9 janvier 2013

G... du 4 janvier 2008 de directeur général d'Efisearch, sur le poste de Nicolas D..., une facture de Efisearch à Erp Solution Innovation du 3 janvier 2008, sur l'ordinateur Tallis, des relevés de messagerie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63b67786a853827c9026d1f2

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

SALLE DE BAINS De la faïence murale (mosaïque) a été posée sur les murs et sur le tablier de baignoire La pose est inesthétique et inappropriée sur le tablier de baignoire : la mosaïque forme des vagues

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913194_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

D'une part, les immobilisations " Porte souple à ouverture rapide CO ", " porte ouverture rapide + tablier CO ", " portes unité 2 " et " Porte sectionnelle unité ", qui apparaissent dans la comptabilisation

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913195_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

pose plinthes à bosses salle cuisson U3 ", " horloge led accueil ", " compresseur climatisation sall ", " 3 coffrets afficheurs balances ", " sas à bourrelets ", " détendeur pour réseau vapeur U ", tablier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2306952_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; il était inscrit en 2ème année de licence de droit à l'université Evry Val d'Essonne ; il justifiait d'une inscription au sein de l'établissement Talis

Source officielle

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