[W] Mandataire Liquidateur : SAS [X] prise en la personne de Me [L] [X] DEBITEUR SASU FOURNIL DE ZOLA [Adresse 1] [Localité 2] RCS [Localité 1] : 849618715 - 2019 B 2251 Représentant légal : Mme Yamna

rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Farid, - Y...Yamna

l'instruction que l'immeuble situé sur les parcelles cadastrées BD 0169 et 0170, au 4, rue de l'Ancien Hôpital sur le territoire de la commune de Bédarieux, appartenant à la société civile immobilière Yanissa

El Yamani, représentée par Me Cinko-Sakalli, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète de l'Essonne sur sa demande de titre de séjour mention

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yasmina X..., demeurant ...

code de procédure civile dans sa rédaction issue du décret du 1er octobre 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin , conseiller Yasmina

Yasmina, - X... Malika, - X... Mouloud, - X... Djamel, - X... Khedidja, - X... Nasseur, - X... Halima, épouse A..., - X... Khireddine, - B...

[H] [P] né le 11 février 1992 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Yasmina Idir, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [K] [R]

EXPRO, JCP de fontainebleau - RG n° 24/01006 APPELANT Monsieur [S] [P] [B] [R] né le 02 mars 1973 à [Localité 7] (Cameroun) [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Yasmina ZOUAOUI, avocat

DE DIVORCE DU 08 AVRIL 2025 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle RIEFFEL, Première Vice-Présidente déléguée aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne, assistée de Yasmina

DE DIVORCE DU 08 AVRIL 2025 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle RIEFFEL, Première Vice-Présidente déléguée aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne, assistée de Yasmina

DE DIVORCE DU 08 AVRIL 2025 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle RIEFFEL, Première Vice-Présidente déléguée aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne, assistée de Yasmina

JUGEMENT DE DIVORCE DU 26 MAI 2026 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle RIEFFEL, Première Vice-Présidente déléguée aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Saint-Etienne, assistée de Yasmina

Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Octobre 2008- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 08/ 05348 APPELANTS Monsieur Mohamed X...né le 18 janvier 1974 à VILLEPARISIS 77270 et Madame Yasmina

Bruyère", rue G. de Renty, 14350 Le Beny Bocage, en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1995 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale), au profit : 1°/ de Mlle Yasmina

Y... fait valoir qu'il devait se marier le 20 mai 1995 avec Mlle Yasmina X... de nationalité française et que certains de ses parents résident en France, il résulte des pièces du dossier que, compte tenu

par laquelle l’agence nationale des titres sécurisés (ANTS) a refusé de lui délivrer un certificat d’immatriculation en y faisant figurer la mention « véhicule de collection » pour sa moto de marque Yamaha

par laquelle l’agence nationale des titres sécurisés (ANTS) a refusé de lui délivrer un certificat d’immatriculation en y faisant figurer la mention « véhicule de collection » pour sa moto de marque Yamaha