AGL901 Aulne blanc. Alnus incana Moench. AIN531-AlpesJura-Alsace. AIN531 Bouleau verruqueux. Betula pendula Roth. BPE130-Ouest. BPE130 BPE800-Corse BPE800 BPE901-Nord-Est et montagnes.

Article Annexe I

—

Ils sont établis sans blanc ni rature sur des feuillets numérotés et conservés au siège de l'association. Art. 11 - Le président est élu au scrutin secret, parmi les représentants des collectivités locales, par le conseil d'administration.

Article Annexe

—

Limite des Yvelines 93 N34 Neuilly-Plaisance Limite du Val-de-Marne Gournay-sur-Marne Limite de la Seine-et-Marne 93 D115 Pantin Boulevard Périphérique Aulnay-sous-Bois Intersection A3 93 ex N17 Blanc-Mesnil

Article Annexe V

—

Le fond du panneau doit être blanc. L’impression est de couleur bleu pantone 293, à l’exception des filets supérieurs et inférieurs encadrant la mention « sécurité routière » qui doivent être noirs.

LEGIARTI000035436110

—

non suppléée " ; 4° L'article 2.7 est complété d'un nouvel alinéa ainsi rédigé : " L'élection du président et des deux vice-présidents a lieu au premier et au deuxième tours à la majorité absolue des suffrages exprimés, exclusion faite des bulletins blancs

Article Annexe V

—

Le panneau présente les caractéristiques suivantes : - ses dimensions sont de 500 × 500 mm ; - le fond du panneau est blanc.

LEGIARTI000028202750

—

Dénomination et caractéristiques de certains fromages et spécialités fromagères CATÉGORIES DÉNOMINATIONS ORIGINE DESCRIPTION FORME G/S MS CARACTÉRISTIQUES Fromages blancs frais.

LEGIARTI000050672774

—

2024_01_63-01 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2022_LOT4_ZN_63_05 PIGNOLS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR PIGNOLS - Mairie 722018 6505112 2022_LOT4_ZN_63_05_S1 1 2024_01_63-02 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2022_LOT4_ZN_63_09 MONTAIGUT LE BLANC

Article Annexe I

—

transformation des poissons, coquillages, crustacés, mollusques et garnitures C2.3.1 Mettre en œuvre les techniques de préparation : Parer : écailler, ébarber, éviscérer, retirer les ouïes, peler, dépouiller Châtrer Préparer en blanc

Article TABLEAU C

—

Blanc de baleine (Raffinerie de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de deux cents francs. Bougies, cierges, etc (Fabrique de).

Article Annexe 23

—

Le nombre de votes est calculé sans tenir compte des bulletins blancs, nuls ou des abstentions.

Article Annexe 2

—

(Cottus duranii) 5316 X Chabot des Pyrénées (Cottus hispaniolensis) 5317 X X X Chabot du Béarn (Cottus aturi) 5318 X X Chabot du Rhin (Cottus rhenanus) 5325 X Invertébrés Arthropoda Ecrevisse à pieds blancs

Article 2-1

—

Les panonceaux M12 sont à fond blanc bordé d'une bande rouge.

LEGIARTI000026841088

—

TYPE À VIANDE CODE Angus 17 Armoricaine 43 Aubrac 14 Aurochs reconstitué 30 Bazadaise 24 Béarnaise 61 Bison 10 Blanc Bleu 25 Bleue du Nord 25 Blonde d'Aquitaine 79 Brahma (Zébu) 81

Article ANNEXE I

—

216800425 042 BLOTZHEIM 0 -819 764 819 764 819 764 216800466 046 BOURBACH-LE-HAUT 1 000 2 577 0 1 000 216800664 066 COLMAR 81 432 -1 009 959 1 009 959 928 527 073 217300110 011 ALBERTVILLE 0 -78 727 78 727 78 727 074 217400563 056 CHAMONIX-MONT-BLANC

Article L612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

Pour l'application du règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs, elle examine les demandes d'approbation et reçoit les notifications relatives aux livres blancs sur les crypto-actifs prévues

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Saint-Laurent-Médoc Libourne - Artigues-de-Lussac Montendre - Marcillac Soulac-sur-Mer Vendays - Montalivet Hérault Bédarieux - La Tour-sur-Orb Montpellier - Candillargues Saint-Martin-de-Londres Ille-et-Vilaine Redon - Bains-sur-Oust Indre Le Blanc

Article 2

—

dans le département de la Loire (42), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Saint-Etienne ; 38° Le 23 juin 2024, le site de célébration de Chamonix, situé place du Mont-Blanc

Article Annexe

—

Ils sont établis sans blanc, ni rature, sur des feuillets numérotés dans un registre spécial conservé au siège de la Fédération nationale.

LEGIARTI000028443622

—

MA0395 | R1--0400 | La Tardoire B0330 | R1071020 | La Fontaine Saint-Pierre à l'amont de la retenue du lieu-dit le Chambon B0331 | R1080540 | Le ruisseau de Brisebois et ses affluents MA2010 | R11-0400 | Le Bandiat à l'aval du Moulin Blanc

Page 32 · 718 résultats

← Précédent Suivant →