L'office pilote ou coordonne les systèmes d'information sur la biodiversité, l'eau, les milieux aquatiques et les milieux marins ; 3° Expertise et assistance en matière d'évaluation de l'état de la faune sauvage et de gestion adaptative des espèces mentionnée

Article 2

—

Assistance à distance sans frais ▀▀/10 1 ▀▀/20 1 5.2. Utilisation d'une batterie multi-produits ▀▀/10 1 SOUS-CRITÈRE 5.1.

Article 11

—

société, d'une entreprise ou d'un organisme dont l'activité consiste principalement dans la fourniture de prestations de conseil ; 2° Les titulaires d'une fonction de président de conseil régional, de président de l'Assemblée de Corse, de président

Article Annexe

—

durée maximale de douze mois, vise à faire bénéficier, à titre expérimental, une personne dont le licenciement pour motif économique est envisagé d'une allocation de transition professionnelle égale à 80 % de son ancien salaire et d'un accompagnement

Article 13

—

Chaque personne à bord d'un véhicule de protection doit disposer d'un gilet de haute visibilité conforme à la règlementation, marqué “ CE ”, qu'elle revêt avant de descendre du véhicule de protection sur la chaussée ou à ses abords, de nuit comme de jour

Article Annexe

—

En outre, les régions où la TNT est déjà installée ne disposent pas toujours d'une couverture effective parfaite, du fait même des contraintes engendrées par la double diffusion en analogique et en numérique.

Article Annexe Ia

—

et d'intervention d'une installation F2 - Organisation de chantier T2.1 Organisation d'un chantier T2.2 Ordonnancement d'un chantier F3 - Réalisation des installations et suivi de chantier T3.1 Implantation et mise en place des ensembles et sous-ensembles

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Substances hormonales. (1) Les agents chimiques ont été classés dans l'ordre des numéros atomiques de l'élément le plus caractéristique. (2) En raison de leur nombre considérable et de leur importance, les hydrocarbures et leurs dérivés ont fait l'objet d'une

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code de la sécurité sociale

de leurs unions régionales, membres des comités ou commissions fonctionnant auprès de ces conseils d'administration ; 5°) membres des conseils d'administration, comités ou commissions constitués pour l'application du présent code ou pour la gestion d'un

LEGIARTI000035971526

—

à l'accord sur l'Espace économique européen Article L. 4392-2 Quatre mois Octroi d'une licence en cas de création d'une nouvelle officine de pharmacie, transfert d'une officine d'un lieu dans un autre et tout regroupement d'officines Article L.

Article Annexe IV

—

Définition des épreuves Unités professionnelles EP1 / UP1 - mise au point d'un modèle, préparation d'une fabrication Coefficient : 6 1.

Article Annexe 4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 39

Code de commerce

Actes en provenance et à destination d'un autre Etat Signification en provenance d'un autre Etat, prévue dans le Règlement (UE) 2020/1784 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2020 relatif à la signification et à la notification dans les

LEGIARTI000049882833

—

. ― Gestion de l'informatique de proximité Assistance aux utilisateurs : principes et modalités de mise en œuvre. III. ― Organisation de la DGFiP Organisation et missions de l'administration centrale.

Article Annexe II

—

(précédemment chef de la mission d'audit et d'assistance) Chargé d'audits et d'assistance à la coordination centrale des audits et de l'assistance Adjoint au chef de la coordination centrale des audits et assistance Chef de division : division

Article R113-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 00 > 14

Code des relations entre le public et l'administration

Pour la délivrance d'une carte nationale d'identité, d'un passeport, d'un permis de conduire ou d'un certificat d'immatriculation d'un véhicule, le demandeur peut justifier de son domicile par la production, à l'administration en charge de l'instruction

Article Annexe II

—

L'organisation d'un service de police municipale et ses missions.

Article Annexe 1

—

L'annonce d'une maladie grave ou létale ou d'un dommage associé aux soins. La formation du patient.

Article 5

—

en second et le remplace en cas d'absence ou d'empêchement ; - d'un officier général ou d'un officier supérieur de la gendarmerie nationale, adjoint commandement et pour la région de gendarmerie Ile-de-France, d'un chef d'état-major ; - d'un officier

Article A811-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73

Code de commerce

La note est affectée d'un coefficient 3. 5° Une épreuve d'une durée d'une heure trente portant sur le droit social lié aux procédures collectives.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 39

Arrêté du 25 novembre 1985 fixant les plafonds de loyers à prendre en considération pour le calcul de l'allocation de logement instituée par la loi n° 75-623 du 11 juillet 1975.

s'il s'agit d'une personne ou d'un ménage ayant deux enfants ou personnes à charge ; 1492 F s'il s'agit d'une personne ou d'un ménage ayant trois enfants ou personnes à charge ; 1679 F s'il s'agit d'une personne ou d'un ménage ayant quatre enfants ou

Page 32 · 67 900 résultats

← Précédent Suivant →