CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
710 résultats pour « atelier de vernissage »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Ce risque est signalé (les ateliers et aires de manipulations de ces produits doivent faire partie de ce recensement).
Les ateliers et aires de manipulations de ces produits doivent faire partie de ce recensement. L'exploitant doit disposer d'un plan général des ateliers et des stockages indiquant les différentes zones de danger correspondant à ces risques.
Article Annexe I b
Activités liées au bon fonctionnement d'une entreprise, d'un atelier, d'un laboratoire PARTICIPER C4 1 Rendre compte des transformations et/ou anomalies constatées sur les produits et relatives aux matières d'œuvre, aux outillages et aux procédures
Les ateliers et aires de manipulations de ces produits font partie de ce recensement. L'exploitant dispose d'un plan général des ateliers et des stockages indiquant les différentes zones de danger correspondant à ces risques.
La présence dans les ateliers de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation. 3.6.
La présence dans les ateliers de matières dangereuses ou combustibles est limitée aux nécessités de l'exploitation.
Article Annexe
Ces tests ont lieu dans les ateliers de filetage sur des produits témoins dans les conditions de remise au consommateur, c'est à dire proche de la date d'utilisation (si possible au-delà de la DLC-1 jour).
Article 1
des arts et métiers (CNAM) II Architecte designer d'intérieur 233 n 5 ans AUTOGRAF II Collaborateur (trice) d'architecte d'intérieur 233 n 5 ans EFET - Ecole française d'enseignement technique privé II Designer de mode 240 5 ans Locomotive - Atelier
Fédération française de football (FFF) II Entraîneur professionnel de football 335p 3 ans Fédération française de football (FFF) II Restaurateur-conservateur de tableaux et d'objets d'art polychromes 342v 3 ans Atelier
LEGIARTI000050802671
industrielles de boulangerie et de pâtisserie 1930 - Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains (ex meunerie) 1938 - Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers
Nombre de lieux de travail visités : Précisez la nature de ces lieux (entreprises, ateliers, bureaux et chantiers...) : Précisez le cas échéant si, de par la nature des risques, certains ont fait l'objet de plusieurs visites : 8.2.2.2.
Article Annexe IIIb
6.2.1 6.9 Transmissions 1 S 6.2.1 6.10 Câbles de commande 2 S 6.2.3 6.11 Câbles électriques et connecteurs 2 S 6.3.1 MODULE 7B - PRATIQUES D'ENTRETIEN B3 Traité au savoir n°... 7.1 Mesures de sécurité - Aéronefs et atelier
- Assurer les opérations de vernissage au tampon, au pistolet. - Matériaux - Machine-outil - Matériels et outillage spécifiques - Plan et fiches techniques - Les pièces fabriquées et la finition répondent au cahier des charges.
Ecole de gendarmerie/ atelier automobile, à Montargis (Loiret). Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie/ atelier automobile, à Gramat (Lot). Etat-major de circonscription de gendarmerie de Dijon (Côte-d'Or).
Article Annexe Ib
C2-3 : réaliser les opérations mécaniques ne mettant en œuvre que des outillages simples (en atelier ou sur le chantier). La réalisation est conforme au dessin technique (mécanique, bâtiment).
Article Annexe I (suite)
Cela suppose : - la prise en compte des données et des contraintes, - la recherche de solutions en fonction de critères esthétiques mais également techniques, ce qui implique un va et vient avec le travail réalisé en atelier - la maîtrise du croquis
Article 3
Loir-et-Cher, de la Haute-Marne et du Bas-Rhin, en application des articles 1er, 3 et 6 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers
Article Annexe IIa
Contexte professionnel Au sein de l'entreprise, en atelier et/ ou sur un chantier. .
LEGIARTI000045166920
21110145600013 REGIE DES CAMPINGS FLEURY D'AUDE 21110145600153 011 21110194400059 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 011013 4 064 LASTOURS 21110194400018 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 21110194400059 011 21110194400109 ATELIER
Page 32 · 710 résultats