Codes de loi français

Article Annexe

Ecole de gendarmerie/ atelier automobile, à Montargis (Loiret). Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie/ atelier automobile, à Gramat (Lot). Etat-major de circonscription de gendarmerie de Dijon (Côte-d'Or).

Article Annexe Ib

C2-3 : réaliser les opérations mécaniques ne mettant en œuvre que des outillages simples (en atelier ou sur le chantier). La réalisation est conforme au dessin technique (mécanique, bâtiment).

Article Annexe I (suite)

Cela suppose : - la prise en compte des données et des contraintes, - la recherche de solutions en fonction de critères esthétiques mais également techniques, ce qui implique un va et vient avec le travail réalisé en atelier - la maîtrise du croquis

Article 3

Loir-et-Cher, de la Haute-Marne et du Bas-Rhin, en application des articles 1er, 3 et 6 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers

Article Annexe IIa

Contexte professionnel Au sein de l'entreprise, en atelier et/ ou sur un chantier. .

LEGIARTI000045166920

21110145600013 REGIE DES CAMPINGS FLEURY D'AUDE 21110145600153 011 21110194400059 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 011013 4 064 LASTOURS 21110194400018 RESTAURANT BOUTIQUE - LASTOURS 21110194400059 011 21110194400109 ATELIER

Article 1

Atelier-musée. Sabres. Ecomusée de la Grande Lande. Mont-de-Marsan. Musée Despiau-Wlérick. Montfort-en-Chalosse. Musée des arts et traditions populaires de la Chalosse. Moustey. Musée du patrimoine religieux et des croyances populaires.

LEGIARTI000030251597

Au cas où l'exploitant ne dispose pas lui-même de tous les renseignements nécessaires, en particulier si le matériel incriminé est réparé dans un atelier extérieur à l'exploitant, il prend toutes mesures utiles pour que soient fournis les renseignements

Article 229-II-2.03

Les cloisons d'entourage des locaux de cuisine, offices contenant des appareils de cuisson, saunas, armoires à peintures et magasins ayant une surface égale ou supérieure à 4 m2, locaux affectés au stockage de liquides inflammables et ateliers autres

Article Annexe Ia

Un contexte professionnel en atelier ou sur aérodrome. Activité 3 : Préparation du travail 1. Description des tâches : T3.1. Prendre connaissance de la nature de l'intervention et des tâches associées (bon de lancement). T3.2.

Article Annexe I

profession S2.4.1 Chimie appliquée Pour chaque famille de produits chimiques : S2.4.2 Techniques et procédés Identifier et ordonner les différentes étapes nécessaires à la naturalisation S2.5 Gestion des déchets Déchets produits dans les ateliers

LEGIARTI000028556868

septembre 2012, le Gouvernement a marqué son soutien à cette initiative en associant étroitement les membres de ce collège du CNLE à la conférence contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, notamment en organisant leur participation aux sept ateliers

LEGIARTI000031143608

Une extraction des quantités et des catégories des antibiotiques utilisés sur une période donnée et pour un atelier donné est possible.

LEGIARTI000020648453

. - Frais de personnel (ouvriers des entrepôts et ateliers) : 153.522 C. - Travaux, fournitures et services divers : 380.950 D. - Façons exécutées à l'extérieur : 685.000 E. - Contributions à divers services : 397.000 F. - Transports payés aux tiers :

Article Annexe I

Gueux Coyolles B45, B46 Maison forestière des Logettes Watigny AE 46 en partie AE 47 AE 48 Maison forestière de Servais et dépendance Servais AE 36 en partie AE 37 AE 38 Maison forestière de la Croix de Dampleux, garage, atelier

Article 223 a-II-2/02

Les locaux de service comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service, soutes à dépêches, soutes à valeurs, magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines et locaux de même nature

Article Annexe B

43 Conditions physiques de travail Total 431 Nombre de personnes exposées de façon habituelle et régulière à plus de 85 dbs à leur poste de travail **432 Réaliser une carte du son par atelier

Article Annexe

services administratifs dans les établissements autonomes A 391 391 391 391 392 20 20 20 20 20 Responsable de l'encadrement du travail pénitentiaire B 98 99 100 102 102 10 10 10 10 10 Responsable des ateliers

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

Les détecteurs situés dans les ateliers de soudure sont-ils munis d'un dispositif permettant de les mettre hors service temporairement?