Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré l'appel de l'ordonnance de non-lieu irrecevable, alors que la déclaration d'inconstitutionnalité qui interviendra sur la question prioritaire de

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2. M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; d Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 591 et 593 du code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a condamné M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné le retrait de l'exercice de l'autorité parentale de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a retenu des conclusions de la société MAAF Assurances qui n'ont pas été soumises à la discussion des parties, alors que celle-ci n'a pas été autorisée à conclure

Van Y... a saisi le bâtonnier de l'ordre des avocats qui, par décision du 28 janvier 2005, a fait droit à sa demande ; Attendu que pour infirmer la décision du bâtonnier, fixer les honoraires de l'avocat

Le moyen critique l'ordonnance attaquée en ce qu'elle a confirmé la décision du juge des libertés et de la détention ayant déclaré irrecevable la requête portant sur les conditions de la détention sans

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a prononcé une décision de non-lieu ou d'irrecevabilité, sans même ouvrir une information judiciaire ou recueillir des éléments dans le cadre de ses propres

B... étant alors devenu 3° adjoint ; que celui-ci a démissionné de ses fonctions en avril 2008 ; que M. C... a battu M. Y... lors des dernières élections municipales ; que son premier adjoint est M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué "en ce que l'arrêt attaqué a condamné M.

Le deuxième moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Le moyen critique l'ordonnance attaquée en ce qu'elle a ajouté l'obligation de soins, alors : 1°/ qu'en ne se prononçant pas sur la période, l'intensité et la durée souhaitée de ces soins, elle a privé

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a ordonné la prolongation exceptionnelle de la détention provisoire de M.

Le premier moyen du mémoire ampliatif critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

personnel) de contester la régularité d'une décision du comité d'entreprise découle de son mandat, son titulaire n'est pas mandataire du comité ; qu'il s'agit d'un droit de critique personnel dont l'existence

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré Mme [B], M.

au regard des textes susvisés ; "3 ) alors, enfin, que ne justifie pas non plus légalement sa décision au regard des textes susvisés la cour d'appel qui relève, à l'appui de sa décision, par motifs