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16 714 résultats pour « echelon b et c »

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Article 9

—

sans ancienneté. 9e échelon 2e échelon ancienneté conservée dans la limite de l'avancement moyen. 10e échelon 3e échelon ancienneté conservée dans la limite de l'avancement moyen. 11e échelon 4e échelon ancienneté conservée dans la

Article 1

—

1er échelon 935 Chargé de mission de 2e catégorie : 5e échelon 1015 4e échelon 1000 3e échelon 935 2e échelon 881 1er échelon 819 Chargé de mission de 3e catégorie : 7eéchelon 1015 6e échelon

Article 1

—

L'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de l'Ecole centrale de Lyon ci-après énumérés est fixé ainsi qu'il suit à compter du 1er août 1977, en indices bruts : Directeur (1) : 2 e échelon 1 015 1 er échelon 901 Directeur adjoint (1) :

Article 35

—

de 2e classe 6e échelon 6e échelon Ancienneté acquise maintenue 5e échelon 5e échelon Ancienneté acquise reprise dans la limite de 2/3 4e échelon 4e échelon Ancienneté acquise reprise dans la limite de 5/7 3e échelon

Article 1

—

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 84-131 du 24 février 1984, les émoluments des praticiens hospitaliers sont fixés à compter du 1er mars 1989 ainsi qu'il suit : 12er échelon : 422 540 11er échelon : 369 329 10er échelon : 355

Article 9

—

. - La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades d'inspecteur général et d'inspecteur est fixée ainsi qu'il suit : GRADES ET ÉCHELONS DURÉE Inspecteur général 5e échelon - 4e échelon 3 ans 3e échelon

Article 48

—

d'effet du présent décret, les directeurs adjoints sont reclassés comme suit : GRADE D'ORIGINE GRADE DE RECLASSEMENT CONSERVATION D'ANCIENNETE Directeurs adjoints : Directeur des services douaniers de 2e classe : 5e échelon

Article 1

—

L'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de chef de mission du ministère chargé de l'industrie est fixé ainsi qu'il suit : ECHELONS INDICES BRUTS 6e échelon 1 015 5e échelon 966 4e échelon 916 3e échelon 864

Article 1

—

L'échelonnement indiciaire applicable au grade d'expert technique principal des services techniques est fixé ainsi qu'il suit : GRADE ET ECHELONS INDICES BRUTS Expert technique principal 8e échelon 479 7e échelon 455

Article 32

—

Après 12 ans de grade Echelon attribué dans la limite de 5 % de l'effectif du grade (1). 5e échelon Après 9 ans de grade 4e échelon Après 7 ans de grade 3e échelon Après 3 ans de grade 2e échelon Après 1 an de grade 1er échelon Avant 1 an de

Article 42

—

précédent 1er échelon / Lieutenant-colonel 2e échelon exceptionnel Après 3 ans dans l'échelon précédent Echelon attribué dans la limite de 25 % de l'effectif de l'échelon précédent (1) 1er échelon exceptionnel Après 9 ans de grade Echelon attribué

Article 31

—

de l'échelon précédent (1) 1er échelon exceptionnel Après 12 ans de grade Echelon attribué dans la limite 5e échelon Après 9 ans de grade 4e échelon Après 7 ans de grade 3e échelon Après 3 ans de grade 2e échelon Après 1 an de grade 1er échelon

Article 1

—

- - - 1015 9e échelon 979 985 995 995 8e échelon 929 935 946 946 7e échelon 879 885 896 896 6e échelon 830 836 843 843 5e échelon 778 783 791 791 4e échelon 725 732 732 732 3e échelon 672 679 693 693 2e échelon 626 633 639 639 1er échelon

Article 33

—

: 8e échelon : : : : : : : 2e classe : : : : : 2e échelon : 7e échelon :

Article 3

—

Grades Echelons Ancienneté conservée Catégorie I Du 1er au Catégorie I Respectivement, 2/3 de l'ancienneté acquise 4e échelon 5e échelon 2/3 de l'ancienneté acquise dans la limite d'un an 5e échelon 5e échelon Ancienneté

Article 1

—

d'éducation 6e échelon 807 814 814 814 5e échelon 746 752 752 752 4e échelon 650 657 657 657 3e échelon 612 619 619 619 2e échelon 574 580 580 580 1er échelon 542 548 548 548 Chargé d'enseignement d'éducation 11e échelon 652 658 658 658

Article 8

—

général 6e échelon 807 814 814 814 5e échelon 746 752 752 752 4e échelon 650 657 657 657 3e échelon 612 619 619 619 2e échelon 574 580 580 580 1er échelon 542 548 548 548 Professeur d'enseignement général 11e échelon 652 658 658 658

Article 12

—

Ancienneté de service conservée. 4e échelon. Après 12 ans de service. 2e échelon. Ancienneté de service conservée. 3e échelon. Après 5 ans de service. 2e échelon. Ancienneté de service conservée. 3e échelon.

Article 6

—

Les aides-techniciens des installations comptant au moins quatre ans d'ancienneté au 13e échelon sont classés au 14e échelon du grade d'infirmier ou d'infirmière, sans ancienneté.

Article 30

—

6e échelon 10e échelon Ancienneté acquise 5e échelon - à partir de 1 an 9e échelon Deux fois l'ancienneté acquise au-delà de 1 an - avant 1 an 8e échelon Deux fois l'ancienneté acquise 4e échelon 7e échelon Ancienneté acquise

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