Si cela n'est pas possible, la caisse de prise d'eau peut être installée dans ce local à condition que le sectionnement soit commandé à distance depuis un emplacement situé dans le même compartiment que la pompe d'incendie de secours et que le tuyau d'aspiration

Article 2

—

Poste de répartition de liquides : emplacement réunissant une ou plusieurs arrivées de liquides et un ou plusieurs départs pouvant être reliés par le biais de flexibles ou tuyauteries articulées de façon à réaliser diverses combinaisons de chargement

Article Annexe I

—

Prescriptions spécifiques aux locaux et emplacements à risque d'incendie ou d'explosion X X X D. ― Installations d'éclairage de sécurité X X X X X (5) (1) Notes de calcul, plans et schémas, documentations techniques, lorsque

LEGIARTI000041943133

—

Les postes de travail situés à proximité de l'eau ou à des emplacements comportant des différences de niveau supérieures à un mètre doivent être antidérapants et protégés contre les chutes de personne.

Article R9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 60

Code des postes et des communications électroniques

Les emplacements et infrastructures d'accueil des lignes mis à disposition de l'opérateur signataire de la convention par le propriétaire, le syndicat de copropriétaires ou l'association syndicale de propriétaires et les lignes et équipements installés

Article Annexe I

—

Il est interdit de charger et de décharger sur un emplacement public, à l'intérieur des agglomérations, des matières et objets de la classe 1.

Article 2

—

son environnement immédiat ; sur ces plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et cours d'eau ; e) La description de l'implantation de l'établissement : emplacement

Article 4

—

. - cas de destruction autorisé au 1° ; - déplacement pour un meilleur emplacement environnemental de la haie, justifié sur la base d'une prescription dispensée par un organisme visé à l'annexe VI ou prévu dans un plan de développement et de gestion durable

Article 223 a-III/03

—

. ; il doit être muni d'une fonction de neutralisation commandée depuis un emplacement situé sur la passerelle de navigation ou depuis tout autre endroit à bord jugé nécessaire par l'administration, de manière que tous les messages d'urgence soient diffusés

Article 229-II-1.24

—

Les alarmes prescrites au présent paragraphe doivent être des alarmes à la fois sonores et visuelles installées dans le local des machines principales ou au local de commande habituel des machines principales, en un emplacement d'où elles peuvent être

Article Annexe I (suite)

—

COULOIRS, EMPLACEMENT POUR VOYAGEURS DEBOUT 9.7. ESCALIERS ET MARCHES 9.8.

Article 223 a-II-2/30

—

Le dispositif doit pouvoir être commandé à partir d'un emplacement situé à l'extérieur de ces locaux. 1.6.2. La ventilation doit permettre d'éviter la stratification de l'air et la formation de poches d'air. 1.6.3.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

e) Elevages intensifs mentionnés par la rubrique 3660 de la nomenclature des installations classées : -de plus de 85 000 emplacements pour les poulets et 60 000 emplacements pour les poules ; 2 g) Usines intégrées de première fusion de la fonte

Article 221-II-1/03-6

—

Ces plans doivent indiquer à partir de quel emplacement chaque zone de l'espace peut être inspectée ; 3.

Article 221-II-1/15

—

pont de cloisonnement des navires à passagers ou du pont de franc-bord des navires de charge et traversant le bordé extérieur doit être pourvue soit d'un clapet automatique de non-retour muni d'un moyen de fermeture directe, manœuvrable depuis un emplacement

Article ANNEXE I

—

L'aire d'essais, jusqu'à et y compris la projection verticale des emplacements des microphones, se compose d'une surface en béton ou en asphalte non poreux.

Article 55-18-1

—

Les joueurs ne disposent que d'une seule main et ne peuvent pas miser sur des emplacements vacants. Pour commencer la partie, les joueurs doivent mettre des mises équivalentes sur la première mise (Ante) et sur la case SUPER ANTE.

Article Annexe

—

Joindre à ces éléments d'information : - une carte IGN à l'échelle 1/25 000 indiquant la situation de l'ensemble des installations d'exploitation ; - un plan cadastral indiquant les éléments essentiels tels que canalisations de transport, emplacement

Article 3

—

Leurs emplacements doivent avoir été portés à la connaissance de l'ensemble du personnel présent sur l'installation.

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