[B] [D] et [K] [Y], les observations de la SCP Spinosi, avocat de la société [1], et les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt

Il se produit une inflammation discale. Le lumbago est favorisé par une hypotonie de la sangle abdominale, une protrusion discale ou une hernie discale préexistantes.

déposées par les parties dans le cadre de l'instance prud'homale en cours et notamment celle de l'employeur qui ne conteste pas l'existence de l'altercation du 8 décembre 2011'; 6/ les conclusions du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES M.

Au regard de la communication après l'ordonnance de clôture de nouvelles conclusions de la part des parties ainsi que de leur accord, il y a lieu d'ordonner la révocation de l'ordonnance de clôture prononcée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant :

Selon ses dernières conclusions notifiées le 11 mai 2021, M.

Apollis, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Sautra, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Disfat, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

de l'expert ; ALORS D'UNE PART QU'en l'espèce, dans ses conclusions d'appel (p. 16, § 8), M.

Dans rapport reçu au service des expertises le 11 décembre 2023, le Docteur [E] a conclu que “la description lombosciatalgie droite et niveau lésionnel L5S1 et hernie discale L4L5, qui aurait pu être plus

de pouvoir l'ordonnance du juge-commissaire l'ayant évincé, confirmée par le jugement frappé d'appel ; qu'en se bornant à observer uniquement que l'offre de la société Astor aurait été examinée et discutée

S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS

A... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, en disant que celles contre Mme X... à titre personnel sont irrecevables, alors, selon le moyen : 1°/ que le vendeur d'un fonds de commerce garantit

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [K] [H], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 mai 2015 par la cour d'appel de Paris

Statuant sur le pourvoi formé par Mme [Y] [P], domiciliée [Adresse 1], agissant en qualité d'héritière de [W] [P] décédée, contre l'arrêt rendu le 5 mai 2015 par la cour d'appel de Paris