des "cônes de Lübeck", après avoir heurté l'un d'eux et effectué une manoeuvre pour dégager son véhicule des voies de circulation, l'a immobilisé le long de la glissière de sécurité; que l'automobile pilotée

Cour, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 17 décembre 2013, le scooter piloté

[H] [S] [L] Représentant : Me Christine MENAGER de la SCP LASKAR-MENAGER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, Frédéric PILLOT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Léa ROUVRAY, greffier

S...a été engagé le 2 novembre 2000 en qualité de pilote adjoint menuiserie par la société ISF exposition ; qu'à compter du 1er janvier 2013 à la suite d'une fusion absorption, la société GL Events Services

l'encontre de celle-ci et de son assureur et dire que le FGAO devrait l'indemniser de ses dommages, l'arrêt, après avoir constaté qu'il n'y avait eu aucun contact entre ce véhicule et la motocyclette pilotée

Z... et Abdelgani A..., a percuté le cyclomoteur piloté par Alain B... ; que la victime est décédée des suites de l'accident qui présentait pour elle le caractère d'un accident de trajet ; que les trois

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision est survenue à un carrefour entre une voiture conduite par Mme X... et un cyclomoteur piloté

[H] a été embauché par la société Air France par contrat de travail à durée indéterminée à effet du 9 juin 2008, en qualité de pilote de ligne. La société emploie plus de onze salariés.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 juin 1998), qu'une collision s'est produite le 15 septembre 1989 entre une motocyclette, pilotée

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 22 septembre 2020), [C] [X] a pris place, le 12 septembre 2013, comme passager, dans l'aéronef piloté par [S] [O], le père de sa compagne, Mme [O], pour un vol au départ

[P] a été percuté par la motocyclette pilotée par M. [J], alors mineur, ce qui a entraîné une atteinte à son intégrité physique et psychique. 2. M.

dès lors que le dossier est incomplet, puisqu'il ne contient pas l'attestation de l'employeur autorisant la réalisation d'expertises pendant le temps de travail, le message produit, émanant de la DRH Pilotes

contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [S] [O], domiciliée [Adresse 2], 2°/ au Syndicat national des pilotes

traduisait une fragilité originelle, caractérisée par un déficit, incompatible avec les objectifs commerciaux poursuivis ; que faute pour les sociétés de disposer de fonds de roulement les deux magasins pilotes

A... a déclaré qu'au retour d'un voyage en métropole durant les grandes vacances de 1994, au cours d'un séjour chez ses grands parents maternels à Rivière Pilote, Léon Raymond X... avait pénétré un soir

The company had not verified the pilot’s qualifications. In the present case the pilot was not qualified to fly the aircraft given to him.

départementale de l'Equipement qui a dressé un procès-verbal d'infraction le 10 décembre 1993 a, en effet, constaté la construction non autorisée de deux plate-formes jouxtant la maison existante, l'une sur pilotis

He was represented before the Court by Mr   Piotr Rał, a lawyer practising in Warsaw.