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47 398 résultats pour « psychologique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a5cd58014677427592

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Nathalie à la suite d'un examen chez un psychologue ; que, face aux accusations constantes de Michèle X... et aux éléments repris ci-dessus, Yves X... a nié avec tout autant de constance avoir commis ces

Source officielle

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CC

cr

61372627cd58014677423594

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

par contrainte ; qu'elle fait valoir notamment que :- l'un des dossiers médicaux comporte la mention selon laquelle " le problème est toujours celui du harcèlement sexuel de son patron ",- l'expert-psychologue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00177

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Y... a été engagé le 1er octobre 1998 par l'association Centre d'intervention dans la dynamique éducative en qualité de psychologue ; qu'il a été licencié pour faute grave le 7 septembre 2010 après avoir

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2403738_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

en psychologie ; / b) Soit d'un diplôme d'études approfondies en psychologie comportant un stage professionnel dont les modalités sont fixées par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007788868

Admin. suprême

19 juillet 1991

19 juillet 1991

Hirsch, Auditeur, - les observations de Me Foussard, avocat du GROUPEMENT SYNDICAL DES PRATICIENS DE LA PSYCHOLOGIE, PSYCHOTHERAPIE, PSYCHANALYSE (PSY'G) et de M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2200365_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

droit de faire usage professionnel du titre de psychologue en France.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

5fd91e4b6ab6cabaf4d81ed9

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

des parents et des enfants confiée au Docteur [Y] ; provisoirement, dans l'attente du retour du rapport d'expertise médico-psychologique, - sursis à statuer sur les demandes formulées par Mme [X] tendant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03199

Cassation

16 janvier 2018

16 janvier 2018

Julien Y..., pour des faits de violences psychologiques et physiques subies depuis la fin de l'année 2011, notamment un viol commis le 28 avril 2012 et des faits de violences commis le 12 mai 2012 ; que

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fca67e95c0f6c51630f3b8e

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Il se reporte à la fiche d'entreprise établie par le médecin du travail le 6 décembre 2016, après une visite des lieux le 29 novembre 2016 où il est indiqué que le climat psychologique de l'établissement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200130

Cassation

27 janvier 2022

27 janvier 2022

Par lettres du 22 juin 2016, la caisse a refusé de prendre en charge les séances de psychologie et de psychomotricité effectuées pendant cette période.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00245

Cassation

18 mars 2025

18 mars 2025

[F] [D], époux et père des victimes défuntes, et ordonné une expertise médico-psychologique de celui-ci. 4. Par jugement ultérieur, le tribunal correctionnel a alloué diverses sommes à M.

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TA

2ème chambre

DTA_2201391_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

psychologiques. 3.

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CC

cr

61372566cd5801467741d645

Cassation

15 octobre 1997

15 octobre 1997

du canal anal ne pouvait être due qu'à des pénétrations répétées, la nature de l'objet pénétrant ne pouvant toutefois être précisé à l'examen clinique; que, selon Mme Durtelle de Saint Sauveur, psychologue

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CC

soc

6137249acd58014677416dba

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

docteur D... des 28 mars 2000, 14 mai 2001 et 15 janvier 2002, attestant d'un "syndrome dépressif réactionnel" et un courrier du 10 janvier 2001 de l'Association nationale des victimes de harcèlement psychologique

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02538

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

mineur au moment des faits, ne justifiait pas que sa mère avait déposé plainte auprès des services de police judiciaire en sa qualité de représentante légale pour dénoncer les faits de violences psychologiques

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CC

cr

édure suiviec/Maurice Y

61372548cd5801467741c756

Cassation

14 octobre 1992

14 octobre 1992

, si bien que le préjudice économique subi par la partie civile est justifié dans son principe, que néanmoins la somme réclamée de 300 000 francs est tout a fait excessive, compte tenu de l'état psychologique

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CC

cr

TOULOUSE du 14 septembre 1999 qui, dans l'information suiviec/Jean-Philippe Z

613725e5cd580146774215c6

Cassation

27 septembre 2000

27 septembre 2000

l'aide d'une sarclette, qu'il lui aurait finalement dérobée avec un pied de parasol ; qu'à titre de justificatifs, elle a produit divers certificats médicaux, faisant état de lésions et troubles psychologiques

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CC

cr

613725e8cd5801467742172f

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

dépression grave, liée, d'après elle, à des agressions sexuelles de son père commises alors qu'elle était mineure, et qu'elle a tenté de refouler dans son inconscient ; que les examens psychiatriques et psychologiques

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CC

cr

61372569cd5801467741d7f6

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Beauvais en raison d'attentats à la pudeur reprochés mais classés sans suite en juillet 1992 ; que le docteur M..., commis pour procéder en avril 1988 à des examens psychiatriques et médico-psychologiques

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b27

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

laquelle il lui était apparu tout à fait bien ; qu'outre le personnel pénitentiaire, le personnel médical a pu rencontrer le jeune détenu ; qu'à cette occasion, il n'a pas été détecté un profil psychologique

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