[O], directeur laboratoire dosiométrique témoigne aussi que Mme [M] et Mme [Y] ont fait l'objet d'un suivi dosimétrique trimestriel de l'exposition individuelle aux rayonnements ionisants.

entre les parties comparantes ; - à défaut pour les parties de respecter les modalités de communication fixées par le juge, celui-ci peut rappeler l'affaire à l'audience, en vue de la juger ou de la radier

Considérant que selon le dispositif du brevet un gaz est injecté dans une chambre de confinement entourée par une antenne et grâce aux ondes émises par l'antenne les atomes se ionisent en se séparant d'un

  The relevant provisions read as follows: Article 187 (Public safety) “(1)     Whosoever by fire, flood, explosive, poison or poisonous gas, ionising or radioactive radiation, engine power

heures creuses est hors sujet, car le système Pulsadis des ballons est de 175 Hz, avec 2 impulsions par jour, alors que les rapports de l'ANSES et du CSTB indiquent que pour les compteurs Linky, la radio

[Q] ajoute sans être contredit dans sa note du 3 juin 2012 que des retours de radio éléments dans les circuits gérés par ce service sont toujours possibles en cas d'incident, de sorte que leur détection

    Persons who knowingly release, discharge or introduce ionising radiation or other substances into the air, soil or maritime waters ... in quantities such as to cause death or illness ...

or to inflict serious bodily harm on another or a person close to him or her, or to kidnap or deprive a person of his or her liberty, or inflict harm by setting fire, causing an explosion by using ionising

generally dangerous act or means Article 263 “(1)     Anyone who endangers the life or limb of people or property of substantial value by fire, flood, explosives, poison or poisonous gas, ionising

a Generally Dangerous Act or Means Article 215 “(1)     Whoever endangers the life or limb of people or property of substantial value by fire, flood, explosives, poison or poisonous gas, ionising

The servicemen spoke Russian; some of them were wearing helmets and were equipped with portable radio sets.