chambre individuelle ou d'un logement, situé (e) sous le toit de l'accueillant familial au RDC/ au... étage, dont l'accès, l'utilisation et la surface sont compatibles avec le degré de handicap et les besoins de la personne (description), d'une superficie

LEGIARTI000051793652

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. - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m2 ; En exploitation normale, le réarmement (fermeture) doit être possible depuis le sol du bâtiment ou depuis la zone de désenfumage. - présence des dispositifs d'évacuation des fumées et gaz

Article Annexe I

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. - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1 600 m2, En exploitation normale, le réarmement (fermeture) doit être possible depuis le sol du bâtiment ou depuis la zone de désenfumage ou la cellule à désenfumer dans le cas d'un bâtiment divisé

Article Annexe I

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La liste des parcelles avec, pour chacune, son emplacement, sa superficie et ses cultures (avant et après l'épandage, ainsi que les périodes d'interculture) ; 3.

Article Annexe

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-Mesures transitoires 1°- Aire parcellaire délimitée Les parcelles plantées en vigne exclues de l'aire parcellaire délimitée, identifiées par leurs références cadastrales et leur superficie et dont la liste a été approuvée par le comité national compétent

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

post-traumatique) propose : - un taux de base qui est fonction de l'état séquellaire clinique, de sa gravité et de son potentiel évolutif ; - auquel peut s'appliquer un coefficient de majoration fonction de certaines localisations lésionnelles et de la superficie

Article Annexe II

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Désenfumage Les cellules de stockage sont divisées en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 650 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres.

Article Appendice

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Ces cellules ont une superficie maximale de 300 mètres carrés, la plus grande dimension n'excédant pas 30 mètres. Si la hauteur du plénum excède 0,20 mètre, il est visitable dans toutes ses parties. 11.3.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

D 2517 Station de transit, regroupement ou tri de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes autres que ceux visés par d'autres rubriques, la superficie de l'aire de transit étant : 1. Supérieure à 10 000 m 2 E - 2.

Article 1

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Enquête par courrier ou téléphone sur les superficies et rendements des principales grandes cultures, et les prévisions de semis de la campagne suivante. Echantillon de 13 000 exploitations

Article Annexe unique

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(coin cuisine compris) 10 m2 12 m2 15 m2 18 m2 22 m2 Superficie supplémentaire (au delà des 2 premières personnes mentionnées pour le séjour/studio et/ou la chambre principale) 3 m2 3 m2 3 m2 3 m2 3 m2 48

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