La partie terminale de la cheminée peut comporter un convergent réalisé suivant les règles de l'art lorsque la vitesse d'éjection est plus élevée que la vitesse choisie pour les gaz dans la cheminée.

Article 11-1

—

l'Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics administratifs et des services administratifs placés sous l'autorité du secrétaire général du Conseil d'Etat et du secrétaire général de la Cour des comptes et dotés d'un indice terminal

Article Annexe II

—

L'exploitation pédagogique attendue, directement liée aux activités pratiques réalisées, est relative aux enseignements de technologie du collège ou aux enseignements technologiques non spécifiques du cycle terminal “ sciences et technologies de l'industrie

LEGIARTI000039262688

—

calibres ; 2° La conception détaillée et les développements spécialisés faisant appel aux métiers de base munitionnaires dans les domaines des matériaux énergétiques, de la pyrotechnie, de la balistique intérieure, de l'aérobalistique, de la balistique terminale

Article L442-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 78

Code de commerce

Les dispositions du I ne sont pas applicables : 1° Aux ventes volontaires ou forcées motivées par la cessation ou le changement d'une activité commerciale ; 2° Aux produits dont la vente présente un caractère saisonnier marqué, pendant la période terminale

Article Annexe IIc

—

La deuxième situation d'évaluation, d'une durée maximale de deux heures, a lieu au cours du deuxième semestre de la classe de terminale professionnelle.

Article Annexe IIc

—

La deuxième situation d'évaluation, d'une durée maximale de deux heures, a lieu au cours du deuxième semestre de la classe de terminale professionnelle.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 50 > 45

Décret n°68-217 du 8 février 1968 fixant, par application de l'article 1er de la loi du 30 mars 1928, les conditions de classement dans le personnel navigant de l'aéronautique navale.

: Pilote d'avion (2e degré) Pilote d'hélicoptère (2e degré) 1 bis - Brevet d'officier spécialisé énergie aéronautique Le brevet d'officier de la spécialité énergie-aéronautique est délivré aux officiers de marine qui ont subi avec succès l'examen terminal

Article 11

—

La vérification périodique des instruments peut être effectuée en dehors du lieu d'utilisation sous réserve que les instruments ne fassent pas l'objet d'un démontage pour le transport, qu'ils ne soient pas connectés à un dispositif terminal point de vente

Article ETAT A

—

. ― BUDGETS ANNEXES (En euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION Contrôle et exploitation aériens 7001 Redevances de route ― 70 000 000 7002 Redevances pour services terminaux de la circulation aérienne pour la métropole ― 20

Article D412-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 01

Code de la consommation

En ce qui concerne les écrans d'information, ne sont concernés que les écrans interactifs situés sur le territoire de l'Union ; e) Terminaux en libre-service interactifs situés sur le territoire de l'Union, à l'exception de ceux installés en tant que

Article L5211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 41

Code général des collectivités territoriales

urbaine, d'une communauté d'agglomération et d'une métropole pour l'exercice effectif des fonctions de président et de vice-président sont déterminées par un décret en Conseil d'Etat par référence au montant du traitement correspondant à l'indice brut terminal

Article Annexe II b

—

Elle prend appui sur un dossier comportant quatre études, choisies par le candidat parmi celles menées en classe de première et de terminale préparant au baccalauréat professionnel.

Article Annexe

—

Objectifs terminaux No 1. La relation médecin-malade. L'annonce d'une maladie grave. La formation du patient atteint de maladie chronique.

Article Annexe IIc

—

Le contrôle en cours de formation est mis en place pendant une période définie et annoncée au candidat qui se situe idéalement de mi-mars à mi-mai de l'année de terminale du baccalauréat.

Article Annexe

—

Comptabilité et finance d'entreprise Classe terminale de la série Sciences et technologies de la gestion Spécialité Comptabilité et finance d'entreprise I.

Article Annexe Ib

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Les pages suivantes définissent le niveau devant être atteint pour chaque compétence terminale.

Article Annexe I

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OPTION BIJOUTERIE SERTISSAGE Fonctions Tâches principales Capacités Compétences terminales communes Compétences spécifiques F1 Analyse technique et esthétique T1 - Prendre en charge le projet C1 Analyser, s'informer C1.1 -

Article 2

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abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique et de première des voies générales et technologiques et à la date de la rentrée scolaire 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale

LEGIARTI000048532750

—

et l'arrêté du 3 juin 2020 modifié fixant les modalités de recrutement de ces emplois de direction relevant de la DGFiP, à savoir : - pour les fonctionnaires : appartenance à un corps ou un cadre d'emploi relevant de la catégorie A dont l'indice terminal

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