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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475322.20231006

Admin. suprême

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:472867.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475480.20240306

Admin. suprême

6 mars 2024

6 mars 2024

Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 6 mars 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476155.20240306

Admin. suprême

6 mars 2024

6 mars 2024

Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 6 mars 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488364.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01819

Cassation

21 octobre 2014

21 octobre 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Bouthors, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Source officielle
CC

comm

613723b2cd5801467740d06c

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Badi, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300853

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af71c9d5768f5969f4d5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Alexandre BARBELANE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS : Monsieur [J] [L], né le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 8], demeurant

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e36

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 6 mai 1998, qui a ordonné la révocation partielle du sursis avec mise à l'épreuve dont était assortie la condamnation

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493141.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

, Viaud, avocat de M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493624.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

, Bouniol-Brocher, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501706.20250721

Admin. suprême

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 21 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

67f80d55cf40727a0043bd1e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/04/2025 à : Maitre Alexandre ROSENCZVEIG Madame [P] [G] Pôle civil de proximité PCP JCP référé N° RG 25/02951 - N°

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6868b37d75a2d196dbc191af

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES APPELANT S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9771cdc6046d47aff6e7

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté(e) par * Maître [N] [G] - * [Adresse 2] ЕТ - La société IMMALLIANCE LUMINANCES SCCV [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté(e) par SELARL BK AVOCATS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10017

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[I] [J], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 23-18.158 contre l'arrêt rendu le 9 février 2023 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Fondation Cos Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb73

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Alexandre C... Pascale D...

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 30 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/Jacques B

613725afcd5801467741fc1a

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - VERA X..., partie civile agissant en qualité de tuteur de son frère Alexandre F..., contre

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb21002316e0ca849032

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant S.A.

Source officielle

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