Z... est parfaitement au courant de la situation d'ipricot vis-à-vis de l'Anvar ; c'est M. Y... qui a alerté M. Z... du courrier de relance de l'Anvar du 15 septembre 2003 ; le 19 septembre 2003, M.

Alain Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Anne A...

2024 015698 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 21/01/2025 Président : Madame Nathalie FERRIÉ Juges : Monsieur Alain MATTEI Greffier d'audience : Madame Laurence DAYON Madame Anne-Marie

non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Madame Anne

après débats à huis clos du Vendredi Vingt Six Septembre Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Monsieur Bernard DELBE, Madame Anne

immédiate : WINAMEETY (SAS) RG 2025 002957 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 avril 2025 de : Madame Stéphanie VALLENET, Président de Chambre, Monsieur François CERDENO, Juge, Madame Anne-Marie

disposition au greffe le 29 Avril 2024, par Monsieur Jean-Luc PAULET, magistrat honoraire désigné par ordonnance en date du 19 mars 2024 en qualité de Juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Anne-Marie

SOCIALE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 24 AVRIL 2025 MINUTE N° N° RG 24/00404 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GOHV APPELANTE : Madame [X] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine ANNE

A..., scolarisée en classe de 6ème au collège Sainte-Anne situé à Mauléon, est confrontée à l’absence récurrente de sa professeure d’anglais depuis de nombreuses semaines, la requête a été introduite au

Etienne Y..., 2 / de Mme Anne-Marie Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., veuve Y..., demeurant 8, square Rosa à Courcouronnes

Mickaël Z..., demeurant ... des Champs, 76190 Yvetot, 3°/ de Mlle Anne Z..., représentée par son administratrice légale sa mère Mme Nadine Z... domiciliée à la même adresse ... des Champs, 76190 Yvetot

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Greffier

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Vu la procédure suivante : La commune d'Olivet, à l'appui de sa demande tendant, d'une part à l'annulation de l'arrêté du 22 février 2020 par lequel la préfète du Loiret a prononcé sa carence pour la période

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