Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur.

Article Annexe I

—

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur. 2.7.

Article Annexe I

—

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placée aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants

Article Annexe I

—

Moyens de secours contre l'incendie L'installation est dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux,...) publics ou privés

Article Annexe I

—

Moyens de secours contre l’incendie L’installation est dotée de moyens de secours contre l’incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : – d’un ou de plusieurs appareils d’incendie (bouches, poteaux...) publics ou privés

Article Annexe I

—

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants

Article Annexe I

—

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Elevage de veaux de boucherie et/ ou bovins à l'engraissement ; transit et vente de bovins lorsque leur présence simultanée est supérieure à 24 heures, à l'exclusion des rassemblements occasionnels : a) Plus de 800 animaux A 1 b) De 401 à

Article Annexe 4

—

Une mesure de pression à la bouche d'entrée et une mesure de pression à l'entrée d'air du produit permettra de vérifier l'étanchéité du réseau. Il faudra également simuler une perte de charge et faire mesurer au stagiaire celle-ci.

LEGIARTI000021989665

—

465 1 097 046 3 33 339 07 Ardèche 309 456 319 305 4 37 463 08 Ardennes 284 749 293 513 3 22 332 09 Ariège 148 568 153 867 3 33 433 10 Aube 300 840 309 396 3 35 438 11 Aude 345 779 354 751 3 46 304 12 Aveyron 274 425 286 186 4 57 119 13 Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000029438472

—

COLLECTIVITÉS TERRITORIALES CODE INSEE NOM DE LA COMMUNE NOM DU DÉPARTEMENT PRÉLÈVEMENT SUR FISCALITÉ 01390 SAINT-VULBAS AIN 145 701 09024 ASTON ARIÈGE 6 481 09330 VERNAUX ARIÈGE 952 13093 SAINT-ESTÈVE-JANSON BOUCHES-DU-RHÔNE

LEGIARTI000025049372

—

3 33 339 07 Ardèche 313 578 323 516 4 37 463 08 Ardennes 283 296 291 717 3 22 332 09 Ariège 151 117 156 701 3 33 433 10 Aube 303 298 311 676 3 35 438 11 Aude 353 980 363 420 3 46 304 12 Aveyron 277 048 288 634 4 57 119 13 Bouches-du-Rhône

Article Annexe I

—

Amenées d'air frais Des amenées d'air frais d'une superficie égale à la surface des exutoires du plus grand canton, cellule par cellule, sont réalisées soit par des ouvrants en façade, soit par des bouches raccordées à des conduits, soit par les portes

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

et de Cannes Antibes Ressort de la chambre de proximité d'Antibes et de la chambre de proximité de Cagnes-sur-Mer à l'exception des cantons de Carros, de Coursegoules et de Vence Cannes Ressort de la chambre de proximité de Cannes Bouches-du-Rhône

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Le pharynx n'est presque jamais intéressé isolément ; les blessures et leurs conséquences sont associées à celles du larynx et éventuellement de la bouche oesophagienne, qui peuvent les compliquer.

Article Annexe I

—

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux...) publics

Article Annexe II

—

à l'article 4, paragraphe 5 ii, du règlement (CE) n° 1967/2006 Les zones d'activité des navires pêchant au gangui à panneaux vont du territoire de la prud'homie de Cassis (département des Bouches-du-Rhône

Article Annexe III

—

supérieure à 0,12 WThC/ (m3/ h) ; S'agissant d'autres critères : 7) Les entrées d'air neuf ne sont pas présentes dans toutes les pièces de vie (séjour, chambre et bureau) ou sont présentes dans certaines pièces de service (cuisine, salle d'eau et WC) ; Bouches

Article Annexe I

—

Article Annexe 4

—

Page 33 · 736 résultats

← Précédent Suivant →