Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
5fdb62c0a280a340dfc57b95
14 mars 2019
14 mars 2019
VERSAILLES Code nac : 80C 6e chambre ARRÊT N° 096 CONTRADICTOIRE DU 14 MARS 2019 N° RG 18/03730 N° Portalis : DBV3-V-B7C-STMO AFFAIRE : [M] [V] C/ SAS FINEST BAKERY
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01046
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Mandrier dans de telles conditions ; notamment, les arbres intermédiaires se seraient immanquablement rompus (une rupture a été constatée au démontage au niveau d'une clavette de l'arbre intermédiaire bâbord
Source officielleChambre 1-3
65a0e5af5bbe450008b2cb7a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[S] [Y] - Mandataire de SCI L'ELEPHANT BLANC SCI L'ELEPHANT BLANC C/ [T] [R] Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES SCI ROSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Edouard BAFFERT
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303273_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
A B, représenté par Me Babela, demande au tribunal : 1) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté en date du 11 mai 2023 par lequel le préfet de l'Eure a rejeté sa demande d'admission au séjour, l'a
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2500992_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
du code de justice administrative, portant sur le coût des travaux à entreprendre pour combler des cavités souterraines et permettre la levée des indices 16 et 17 sur leur terrain situé 7 rue de la Babeau
Source officielle2e Chambre
60347229e5b097604a0cb35f
8 décembre 2016
8 décembre 2016
APPELANTE SA CABINET [B], demeurant [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Edouard BAFFERT de la SELARL BAFFERT.PENSO.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8749c
23 juin 2005
23 juin 2005
N 1492/20052 LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR: lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BEUZIT, Conseillers : Madame LETOURNEUR-BAFFERT, Madame PIGEAU, Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892ab
4 décembre 2007
4 décembre 2007
SANG prise en la personne de son représentant légal en exercice, 20, Avenue du Stade de France - 93218 LA PLAINE SAINT DENIS représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, ayant la SELARL BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892ac
4 décembre 2007
4 décembre 2007
DU SANG, pris en la personne de son représentant légal en exercice., 20, rue du Stade de France - 93218 LA SEINE SAINT DENIS représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, ayant la SELARL BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892ad
4 décembre 2007
4 décembre 2007
FRANCAIS DU SANG, pris en la personne de son représentant légal en exercice, 20, rue du Stade de France - 93218 LA SEINE SAINT DENIS représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, ayant la SELARL BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892ae
4 décembre 2007
4 décembre 2007
SANG, pris en la personne de son représentant légal en exercice., 20, Avenue du Stade de France - 93218 LA SEINE SAINT DENIS représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, ayant la SELARL BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b0
4 décembre 2007
4 décembre 2007
SANG, pris en la personne du représentant légal en exercice, 20, Avenue du Stade de France - 93218 LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, ayant la SELARL BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade1
27 mars 2008
27 mars 2008
avocat au barreau de RENNES ET : LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur SEPTE, Conseillers : Madame LETOURNEUR- BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903fe
15 mars 2013
15 mars 2013
conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90590
16 avril 2013
16 avril 2013
conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90716
8 mars 2013
8 mars 2013
conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90729
24 mai 2013
24 mai 2013
conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90738
8 mars 2013
8 mars 2013
, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90773
14 juin 2013
14 juin 2013
conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086f
5 juillet 2013
5 juillet 2013
conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde LETOURNEUR-BAFFERT
Source officiellePage 33 sur 61
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