Codes de loi français

Article Annexe II

à l'article 4, paragraphe 5 ii, du règlement (CE) n° 1967/2006 Les zones d'activité des navires pêchant au gangui à panneaux vont du territoire de la prud'homie de Cassis (département des Bouches-du-Rhône

Article Annexe III

supérieure à 0,12 WThC/ (m3/ h) ; S'agissant d'autres critères : 7) Les entrées d'air neuf ne sont pas présentes dans toutes les pièces de vie (séjour, chambre et bureau) ou sont présentes dans certaines pièces de service (cuisine, salle d'eau et WC) ; Bouches

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe 4

Une mesure de pression à la bouche d'entrée et une mesure de pression à l'entrée d'air du produit permettra de vérifier l'étanchéité du réseau. Il faudra également simuler une perte de charge, et faire mesurer au stagiaire celle-ci.

LEGIARTI000028252328

chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle Communauté de communes du Bassin Decazeville Aubin Maison de santé et accessibilité aux transports en commun Communauté de communes Lévézou-Pareloup Tourisme pour tous en Lévézou Département des Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000050066316

Collège Jean Rostand - Doullens 0800033B Collège La Rose des Vents - Friville-Escarbotin 0800041K Collège Parmentier - Montdidier 0800046R Lycée d'enseignement général et technologique Pierre Mendès France - Péronne 0800063J Lycée professionnel Boucher

Article Annexe

Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau, Barberey-Saint-Sulpice, Creney-près-Troyes, Sainte-Maure. 13 - Bouches-du-Rhône

Article ANNEXE

SECTION C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE 10 Industries alimentaires. 10. 1 Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande. 10. 11 Transformation et conservation de la viande de boucherie. 10. 11Z Transformation

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Camarès, Campagnac, Cassagnes-Bégonhès, Cornus, Millau Est, Millau Ouest, Nant, Peyreleau, Pont-de-Salars, Réquista, Saint-Affrique, Saint-Beauzély, Saint-Rome-de-Tarn, Saint-Sernin-sur-Rance, Salles-Curan, Sévérac-le-Château, Vézins-de-Lévézou Bouches-du-Rhône

Article Annexe 2

douleur abdominale 5 douleur anale 6 hépatomégalie 7 incontinence fécale 8 masse abdominale 9 masse/tuméfaction pariétale 10 méléna/rectorragie 11 régurgitation du nourrisson 12 station au sol prolongée 13 nausées/vomissements 14 émission de sang par la bouche

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Les EPI-SL doivent pouvoir présenter une flottabilité intrinsèque totale ou partielle ou encore obtenue par gonflage soit au moyen d'un gaz libéré automatiquement ou manuellement, soit à la bouche.

Article Annexe

Alpes-de-Haute-Provence GC_04_110 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 996520 6332163 1 2019_01_04-5 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence GC_04_136 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 981260 6316571 1 2019_01_13-1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône

Article Annexe 1

DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DATE 13 ― Bouches-du-Rhône SIP de Martigues CDI de Martigues 01/07/2011 14 ― Calvados SIP de Lisieux CDI de Lisieux 01/07/2011 28 ― Eure-et-Loir SIP de Chartres CDI de Chartres 01/07/2011 29 ― Finistère SIP de

Article 4

l'amélioration génétique du cheptel ; 31° Le décret n° 69-857 du 17 septembre 1969 portant règlement d'administration publique relatif au commerce des oeufs ; 32° Le décret n° 70-1030 du 30 octobre 1970 relatif aux règles de cotation des animaux de boucherie

Article Annexe II

. - Valeurs limites spécifiques pour les produits chimiques utilisés dans les jouets destinés à l'usage d'enfants de moins de trente-six mois ou dans d'autres jouets destinés à être mis en bouche en application du 6 de la partie III "Propriétés chimiques

Article Annexe I

Moyens de lutte contre l'incendie L'installation dispose de moyens de lutte contre l'incendie adaptés aux risques, notamment d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux par exemple) publics ou privés dont un implanté à 200 mètres au plus

Article 2

Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Poissonnier 221 5 ans Commission paritaire nationale de l'Emploi (CPNE) de la branche du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - Fédération du commerce et de la distribution (FCD) Boucher

Article 2

le stade des Iscles, situé 310, allée des Agriculteurs, 06700 Saint-Laurent-du-Var ; 7° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Bouches-du-Rhône

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs ; g) D'équipements de ventilation mécanique contrôlée double flux autoréglable en installation individuelle ou collective, ou modulé avec bouches