Bernard APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes d'OYONNAX du 07 Octobre 2003 RG : 03/74 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 JUIN 2005 APPELANTE : SA X...

dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2007, en audience publique, les parties représentées ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

plaidant : Maître Catherine SCHULTZ-MARTIN, avocat à STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé

BESANCON, - LE SYNDICAT CGT DES AUTOMOBILES PEUGEOT, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Bernard

HIVORY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jean-louis BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (postulant), et Me Emmanuelle BON-JULIEN, avocat au barreau de RENNES (plaidant)

copie exécutoire à Me Jean-louis BERNARDI Me Jean-christophe MICHEL 2 copies expertises copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Jean-louis BERNARDI Me Jean-christophe MICHEL EXPOSE

Bernard B... indique avoir été informé par Mme X..., épouse Y... elle-même ; qu'enfin, malgré les demandes constamment réitérées au cours de la procédure en premier lieu par le proviseur du lycée puis

[U] a perçu le montant journalier prévu au contrat à hauteur de 82,40 euros se décomposant en une indemnité grand déplacement jour de 47 euros et une indemnité repas grand déplacement de 35,40 euros par

B D, représentée par Me Bernard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2022 par laquelle l'inspecteur du travail a autorisé son licenciement pour motif disciplinaire, la décision

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

N° RG 23/10128 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MKZK PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n°26/ N° RG 23/10128 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MKZK Copie exec. aux Avocats : Me Bernard LEVY Me Nadia

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 1ère Chambre Civile JUGEMENT DU 19 MAI 2026 ENTRE: Monsieur [F] [N] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Bernard

Jean Michel, Je le reconnais car je suis sur tous les déplacements et je les suis chaque semaine. Je précise qu'il était torse nu.

Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président et par Madame Valérie Francillette, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, Conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.

le Tribunal d'Instance de VALENCIENNES REF : FB/AMD APPELANT Monsieur [M] [A] né le [Date naissance 6] 1985 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Maître Bernard