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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92812
13 octobre 2015
13 octobre 2015
comparant en personne ET : Maître Jean-Marc Y... ... ... 22000 SAINT-BRIEUC comparant en personne *** Maître Jean-Marc Y..., avocat au barreau de Saint-Brieuc, est intervenu au soutien
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02108_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
de leur capitalisation, en règlement du solde du marché de réalisation d'une nouvelle passerelle au-dessus des voies SNCF de la gare de Saint-Brieuc ; 4°) de mettre à la charge de Saint-Brieuc Armor
Source officielleChambre civile 1
68643bab0bb2f8a66ca64846
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST BRIEUC ----------- Chambre Civile RG N°N° RG 24/02003 - N° Portalis DBXM-W-B7I-FT4M RÉVOCATION D'ORDONNANCE DE CLÔTURE --------- L’an deux mil vingt cinq, le un juillet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2500627_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
A et de la commune de Saint-Mars-la-Brière présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
6137265acd58014677424e86
26 octobre 1993
26 octobre 1993
siège social est sis BP 164, Pontivy (Morbihan), venant aux droits de la société à responsabilité limitée Le Pottier, à la suite de la cession autorisée par jugement du tribunal de commerce de Saint-Brieuc
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302283_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
parcelle cadastrée section AA n° 0033 située 9001 avenue de Chenevières à Saint-Brice-Courcelles.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100999_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Saint-Brice.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2304449_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Par un arrêté du 3 juin 2022, le maire de Brières-les-Scellés a décidé l'ouverture et l'organisation d'une enquête publique relative à l'alignement de ces trois rues.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00426_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Il y a lieu, dès lors, de rejeter les conclusions présentées à ce titre par la communauté d'agglomération Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2201998_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Il résulte de ce qui précède que le CH de Saint-Brieuc doit être condamné à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202002_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Il s'ensuit que le directeur du CH de Saint-Brieuc ne pouvait légalement refuser à l'intéressée le bénéfice de la NBI.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03410_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A F a été pris en charge au centre hospitalier de Briey pour une tumeur recto-sigmoïdienne avec occlusion.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91306
25 mars 2014
25 mars 2014
Mme Nicole X...a saisi le bâtonnier de Saint-Brieuc d'une contestation d'honoraires, le 24 août 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af3
24 novembre 2015
24 novembre 2015
A..., avocate au barreau de Saint-Brieuc, est intervenue au soutien des intérêts de Mme Céline X... dans une procédure d'assistance éducative.
Source officiellecomm
613721f4cd580146773f9041
6 juillet 1993
6 juillet 1993
Jacques X..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 11°) M. Francis A..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 12°) M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304226_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B et de Me Kerrien, représentant la communauté d'agglomération de Saint-Brieuc Armor agglomération. 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105687_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Mme A exerce les fonctions de secrétaire médicale titulaire au CH de Saint-Brieuc.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905909_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C et de Me Marginean, représentant la commune de Saint-Brieuc. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2503551_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
A dans ses fonctions d'infirmier anesthésiste au sein du centre hospitalier de Saint-Brieuc - Paimpol - Tréguier.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007838514
26 mai 1993
26 mai 1993
Article 6 : Il n'y a pas lieu de statuer sur les requêtes n° 96 870 de la COMMUNE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET, n° 97 019 de la COMMUNE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET et de la société CONTINENT HYPERMARCHES et
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