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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Président DEVILLERS
DTA_2200250_20230228
28 février 2023
28 février 2023
F ; il a quitté l'équipe de la brigade mobile à onze heures ; - un corps-morts est un dispositif de mouillage composé d'une installation d'ancrage qui est au fond de l'eau, matérialisé par une masse
Source officielle1ère Chambre
6979bbbacdc6046d47f3199a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Lors de son audition par les gendarmes de la brigade de [Localité 13], M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685c37e31b7f744449fc
2 novembre 2022
2 novembre 2022
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle DOUILLET, présidente et , Madame Brigitte
Source officielle6e Chambre C
60376bbf8a7a604854512d55
26 mars 2015
26 mars 2015
Chambre C ARRÊT AU FOND DU 26 MARS 2015 N° 2015/ 342 Rôle N° 14/05619 [F] [D] [L] C/ [Y] [U] [O] Grosse délivrée le : à : Me Brigitte
Source officielle18° chambre 2ème section
66a14633bfa4c7b1df1a94e1
24 juillet 2024
24 juillet 2024
, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1312 DÉFENDEURS Monsieur [B] [O] [Adresse 7] [Localité 3] Madame [E] [G] épouse [O] [Adresse 6] [Localité 3] représentés par Maître Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e881
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Greffier, lors des débats : Mme Brigitte ROGER ARRÊT : - Contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08c
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
21 octobre 2008
xa0; M me Marie-Josée FAUCHARD, née en 1948 et résidant à Dijon, M me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e81
15 janvier 2015
15 janvier 2015
... 06340 LA TRINITE Représenté par Me Paul GUETTA, Plaidant, avocat au barreau de NICE Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Christine Brigitte
Source officielle4ème Chambre
635b7216b201587f74be03eb
27 octobre 2022
27 octobre 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Brigitte
Source officielleTARIFICATION
63660b24bb0cef7f74279243
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Localité 4] Représentée et plaidant par Mme Nadia MELLOULT dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2022, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Mme Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e9cc2e03570bfc8b3f30
17 mars 2010
17 mars 2010
MORVILLIERS/SENTENAC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d453
18 janvier 2011
18 janvier 2011
DBA ANGERS 8 bis rue de la Croix Blanche 49100 ANGERS représentée par Maître Monique LE MARC'HADOUR, avocat au barreau de LORIENT INTIME : Monsieur Philippe X... ... 49000 ANGERS présent
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-180596
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Dans un procès-verbal daté du 6 décembre 2011, un officier de police judiciaire mentionna le fait qu’un membre de la brigade de gendarmerie s’était connecté au mur Facebook du requérant et
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0504DEC001467902
4 mai 2006
4 mai 2006
service de la 1 ère infirmité invoquée, liée à la réalité de l’accident du 2 juin 1960, les recherches effectuées dans les archives en dépôt au centre administratif de la gendarmerie nationale, de la brigade
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR07704
18 décembre 2012
18 décembre 2012
sur la zone de départ à Lavelanet était informé à 12 h 20 par le représentant de l'AFLD du résultat positif de ce contrôle et était extrait du tour à 12 h 30 et était conduit dans les locaux de la brigade
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Thierry F..., lequel, arrivé à environ 100 mètres du rond point de la mairie de TAISSY a " vu une moto verte arriver de face sur (sa) gauche par rapport à (son) sens de la circulation, qui faisait un bruit
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300538_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Blanc, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0303REP003395196
3 mars 1999
3 mars 1999
Il fut maîtrisé à l'aide du commandant de brigade Gaillard. 19.
Source officiellecr
6137264dcd580146774247e3
6 avril 2004
6 avril 2004
caractéristique du démarrage de la Renault Express dans la nuit vers 1 h 30 ; que si ce témoin auditif précise ne pas avoir perçu le moindre bruit de pas en provenance du domicile des époux X..., cette
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