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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd93ffd
18 mai 2018
18 mai 2018
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE
69e21e8ccdc6046d4790262d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le Tribunal de Commerce de CASTRES, après que la cause ait été débattue en audience publique le 17 novembre 2025 par-devant Monsieur Daniel ASTRUC, Président, Monsieur Bernard PENTIAUX et Monsieur Christophe
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115599aa7e95fd3fcf7f51
12 janvier 2024
12 janvier 2024
GIL TAITE Représentée par Maître [L] [E], sis [Adresse 15], [Localité 26], ès qualité de liquidateur judiciaire.
Source officiellecr
ées à la requête des parties civilesc/Thierry B
6079a8509ba5988459c4c9ce
22 janvier 1997
22 janvier 1997
Christophe, X... Pierre, X... Sandrine, épouse Y..., X... Monique, épouse Z..., X... Gilles, X... Reine, épouse A..., X... Benoît, X... Jean, X... Jacques, X... Laurent, X... Marcel, X...
Source officielleTrib. de Commerce
69c94c98cdc6046d4769008e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
débats en audience publique du Mercredi Vingt Six Mars Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Monsieur Jean CARNEL, Monsieur Gilles
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020288775
18 février 2009
18 février 2009
Christophe A, M. Stéphane C, M. Philippe D, Mme Marie-Pierre W, M. Eric E, M. Henri E, M. Philippe F, M. Gilbert V, M. Jean-Pierre G, M. Thierry U, M. Marc-André H, M. Dominique T, M. Régis I, M.
Source officiellesoc
61372341cd5801467740767e
13 janvier 1999
13 janvier 1999
Christophe XA..., demeurant Résidence Le Symphonie, bât. A, appartement n° 8, ..., 27 / de M. Jean-Pierre XZ..., demeurant Le Dôme, appt. 179, 2e étage, ..., 28 / de M.
Source officielleChambre référés
66197e6b1b7735881a7c381f
12 avril 2024
12 avril 2024
RE F E R E N° Du 12 Avril 2024 N° RG 24/00160 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K3E2 54Z c par le RPVA le à Me Frédéric BIRRIEN, Me Aurélie GRENARD, Me Etienne GROLEAU, Me Christophe HENRION, Me Gilles
Source officielle3e chambre civile
65a0eecb5bbe450008b2cf86
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bc
16 avril 2007
16 avril 2007
Christophe AA... C / Mme Isabelle B... épouse AA...
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c996
11 septembre 2008
11 septembre 2008
représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean-Christophe CARON, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Yvan, Guy Michel X... Y...
Source officielle1re chambre civile
65f8971343785a0593a51f5f
15 janvier 2024
15 janvier 2024
et CNR DE GILA DEVELOPPEMENT, assureur de la société LE LOUARN représentés par Me Céline DEMAY, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant SA ACTE IARD, prise en sa qualité d’assureur de la SARL GILA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02089
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Christophe LL..., domicilié [...] , 46°/ M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23ec77ca18b0008e5833d
12 janvier 2024
12 janvier 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031e5f91a05a81f68fabc25
8 juin 2018
8 juin 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:456277.20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Nicolas Boulouis, M. Olivier Japiot, présidents de chambre ; M. Olivier Rousselle, Mme Anne Courrèges, M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:467705.20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Gilles Pellissier, M. Jean-Yves Ollier, conseillers d'Etat et M. Hadrien Tissandier, auditeur-rapporteur. Rendu le 27 novembre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:495960.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Nicolas Boulouis, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a88
10 mars 2017
10 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b00
24 mars 2017
24 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES, Conseiller
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