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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6364ba26e405357f749ea4cc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
10782 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BERJF [M] [Y] C/ [I] [E] [R] [U] [K] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL GARRY ET ASSOCIES Me Frédéric DURAND
Source officielleQuatrième Chambre
67096a2b06866c0645d23365
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Delphine BOURGEON, vestiaire : 928 Me Sébastien THEVENET de la SELARL JURISQUES, vestiaire : 365 Me Jacques VITAL-DURAND
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200358
6 mars 2014
6 mars 2014
Dussard, président, et Mme Ravanel, chargée du rapport ; qu'ils ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composé de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10648
6 juillet 2022
6 juillet 2022
économique de la société Transports Lorcy dont le siège est [Adresse 16], venant aux droits du CE de la société Transports Lorcy, 6°/ le comité comité social et économique de la société Transports Durand
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2407827_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
procédures suivantes : I- Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés le 17 décembre 2024, le 21 avril 2025 et le 5 mai 2025, sous le n° 2407827, Mme B A épouse E , représentée par Me Durand
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6970a4a6cdc6046d47176a89
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Pour chaque événement, Caramba Culture Live devait adresser, par l'intermédiaire de Dufaud, une demande de couverture au plus tard trois jours avant la représentation.
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baa5
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le syndic est la société Durand-Montouché. Le 24 septembre 2020 s'est tenue l'assemblée générale ordinaire des copropriétaires.
Source officielleciv3
613724b8cd58014677417cf6
24 octobre 2006
24 octobre 2006
suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Thales Optronics, maître de l'ouvrage, avait repris possession du chantier après son abandon par la société Durand
Source officielle3ème chambre A
677e183725a73d43aa4ae0ab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
venant aux droits de la SASU [8] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [J] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Vincent DURAND
Source officielleciv1
61372151cd580146773f2c3e
16 octobre 1990
16 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène Durand, conseillère d'entreprise, demeurant ... à Châteauneuf-sur-Loire
Source officielleC30-JCP CIVIL
68eebc0422996ce54484459a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
rendue le 07 octobre 2025 Numéro RG : N° RG 25/00178 - N° Portalis DB2P-W-B7J-EZSI Prononcé publiquement au nom du peuple français par le tribunal judiciaire de CHAMBERY, présidé par Madame Anne DURAND
Source officielleC30-JCP CIVIL
68eebc0622996ce5448445da
7 octobre 2025
7 octobre 2025
rendue le 07 octobre 2025 Numéro RG : N° RG 25/00154 - N° Portalis DB2P-W-B7J-EYW4 Prononcé publiquement au nom du peuple français par le tribunal judiciaire de CHAMBERY, présidé par Madame Anne DURAND
Source officielle5ème Chambre
68780b85fd93c2d175803959
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LE TOUCAN 2 en son syndic la SARL [J] IMMOBILIER C/ Monsieur [C] [N] Madame [Y] [T] Copies délivrées le : à Me Régis DURAND Monsieur [C] [N] Madame [Y] [T] ORDONNANCE DE CADUCITÉ
Source officielle3ème chambre A
67ff39cb303a1b38839f7d57
15 avril 2025
15 avril 2025
DURAND-ZORZI, avocat au barreau de LYON S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
6a113576cdc6046d47a6053e
22 mai 2026
22 mai 2026
Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de [Localité 1], décision attaquée en date du 09 Mai 2022, enregistrée sous le n° 20/00390 S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Dominique DUPARD
Source officielleciv3
607941169ba5988459c4038a
4 octobre 1972
4 octobre 1972
ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUIVANT ACTE NOTARIE EN DATE DU 16 FEVRIER 1968, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA CHESNAYE TANSONIVE A VENDU A LA SOCIETE DUNAND
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501761_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellesoc
6137224acd580146773fbc23
11 mai 1994
11 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Entrepôt Duffaud, dont le siège est ... à Saint-Maur-des-Fossés
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400435_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2203070_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
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