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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
18e Chambre
616263ce10de15342de14903
21 novembre 2013
21 novembre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162a31d36ab09eb9a2fd798
24 janvier 2013
24 janvier 2013
suppléante de Philippe QUIGNON, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Maître Christine SEGARD-DELEPLANQUE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 20 Novembre 2012 tenue par Gisèle
Source officielle18e Chambre
6162a32636ab09eb9a2fd81e
14 février 2013
14 février 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544b
8 février 2001
8 février 2001
juridictionnelle de REIMS) COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Dominique GUILBAULT, avocat au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE, INTIMEE : Madame Gisèle
Source officielle1ère chambre
DTA_2004096_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Mme Gisèle Jonesco, secrétaire administrative de classe normale au ministère des armées, s'est vu reconnaître en avril 2005 la qualité de travailleur handicapé.
Source officielle4ème A chambre sociale
5fde3634a3a2a71202ff87e0
4 juillet 2018
4 juillet 2018
répertoire général : 15/00778 ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JANVIER 2015 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RGF13/00974 APPELANTE : Madame Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e51
14 janvier 2015
14 janvier 2015
né le 05 Novembre 1945 à Liancourt ... 20218 Moltifao ayant pour avocat Me Gisèle FILIPPI TAFANELLI, avocat au barreau de BASTIA Mme Sylvie Z... épouse Z...
Source officiellecr
61372598cd5801467741f152
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Gisèle, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 29 avril 1997, qui, pour faux dans un document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité, les a condamnés
Source officielleciv3
613723c4cd5801467740de8b
2 octobre 2001
2 octobre 2001
en cassation d'une ordonnance rendue le 25 février 2000 par le juge de l'expropriation du département des Alpes-Maritimes siégeant au tribunal de grande instance de Nice au profit : 1 / de Mme Gisèle
Source officiellecomm
6079d3309ba5988459c57dda
19 juin 1990
19 juin 1990
Willy Y..., Mme Gisèle Y..., MM. Jean-Paul et Jean-Marc A... et Mme Marie-Huguette A...
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fce1
8 mai 1980
8 mai 1980
CONNEXITE, LES POURVOIS N 80-06..006 ET N 80-60..011 ; SUR LE MOYEN UNIQUE COMMUN AUX DEUX POURVOIS : VU L'ARTICLE L.420-8 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LES JUGEMENTS ATTAQUES ONT DECIDE QUE GISELE
Source officielle1ère Chambre
6a0ff7f7cdc6046d478a1de1
21 mai 2026
21 mai 2026
personne de ses représentants légaux en exercice [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentants : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat postulant, au barreau de BESANCON et Me Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5f
14 avril 2011
14 avril 2011
RG N : 10/ 09113 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE, décision attaquée en date du 13 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01399 APPELANT Madame Gisèle
Source officielleciv3
613720c1cd580146773ee213
13 janvier 1988
13 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Gisèle C... épouse Z..., demeurant à Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire), ..., en cassation
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc58
10 mai 2001
10 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier
Source officielleciv2
61372659cd58014677424e32
4 juin 1999
4 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Gisèle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le
Source officiellesoc
6137265ccd58014677424f72
23 janvier 1997
23 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Z..., demeurant 12, Cité Camille Rimbert, 86110 Mirebeau, en cassation
Source officiellecr
6137267fcd5801467742608c
28 septembre 2004
28 septembre 2004
Gisèle, épouse F..., - G... Renée, épouse H..., - I... Albert, - J... Sylvie, épouse K..., - L... Francine, épouse M..., - N... Norbert, - O...
Source officielleciv2
613721d8cd580146773f80a8
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Serge X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1989 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section B), au profit de Mme Gisèle X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; LA
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9229a
15 avril 2015
15 avril 2015
03/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
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