] [Localité 2] Représentée par Mme [W], munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard

GEVAERT (avocats au barreau de PARIS) Madame Dalila Y... ... 26290 DONZERE Non comparante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, Monsieur Bernard

substituant Me Cédric PUTANIER (avocats au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard

substituant Me Cédric PUTANIER (avocats au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard

Représentant : Mme Y... munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard

Marie-Hélène, demeurant ... (Aisne), 2°/ de M. Eric R..., demeurant ... (Aisne), 3°/ de M. Jean-François N..., demeurant ... (Aisne), 4°/ de M. Maurice Z..., demeurant ... (Aisne), 5°/ de M.

Bernard Z..., demeurant à Cavaillon (Vaucluse), colline Saint-Jacques, d/ Mme Hélène Z..., demeurant à Cavaillon (Ardèche), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de la SCP Hélène Masse-Dessen et Bernard Georges, avocat de Mme Z..., de Me

Gauthier, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Gaury, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la société Les Editions Arthaud, de la SCP Hélène

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Azuréenne hôtelière, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / Mme Hélène

Michel, Bernard, Paul B..., demeurant à Chis, Aureilhan (Hautes-Pyrénées), 28/ Mme Jocelyne B..., épouse Z..., demeurant ...

BERNARD [B] GEOMETRE EXPERT DPLG, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SAS MERMET & ASSOCIES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de

C/ SARL AMBULANCES RAYER, prise en la personne de Mr Bernard Y..., DRH Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY

Bernard à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), 2°) M.

    Les requérants   L’affaire concerne une requête introduite par 13 ressortissants britanniques   : Annette Carson, Bernard Jackson, Venice Stewart, Ethel Kendall, Kenneth Dean, Robert

Hélène BF., amie d'enfance : " après les cours, Florence ne devait pas rester ne serait-ce que 5 mn avec ses copines, sinon elle se faisait sermonner.

l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2007, en audience publique, les parties assistée et représentées ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard

Septembre 2005 APPELANT : Monsieur Jack Y... ... ... 38520 VENOSC représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me DUNNER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur Bernard

Bernard Pierre YA..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), tous trois venant aux droits de M. Paul YA..., décédé le 10 septembre 1980, 16°) Mme XC... Y... née YX..., demeurant ...

Bernard YI... et Mme Michelle YI... née XD..., demeurant ensemble ..., 18 ) de M.