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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/1/1 resp profess du drt
68dd723b548223b2c7ab3572
1 octobre 2025
Adresse 1] N° RG 23/16207 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3R5C COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Valérie MESSAS, Vice-présidente Madame Hélène
2e chambre sociale
5fca48e30a7a9011c047a39b
25 novembre 2020
Représentée par Me Laurent ERRERA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [Y] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Marie-Hélène
1ère chambre
DTA_2100897_20230502
2 mai 2023
Ces mêmes témoins précisent que l'échange n'a duré que quelques minutes. 8.
Pôle 6 - Chambre 10
63c8ef30dc5b777c90993086
18 janvier 2023
la Cour : Jugement du 25 Novembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/04438 APPELANT Monsieur [X] [S] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Marie-hélène
1re chambre 1re section
5fdd04fb97f7b76efbcc7e62
19 octobre 2018
Hélène Y... F... Y... Pierre A... Michèle B...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110506
12 septembre 2018
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR écarté des débats les pièces communiquées par M.
Chambre 1-5
5fd9a352f40c34969264997b
19 décembre 2019
Le premier juge a cependant écarté la responsabilité de M.
Ch. Sociale -Section A
6788a3ca05b7378c3f0c52b2
14 janvier 2025
En effet, il ressort, certes d'un courrier électronique daté du 18 octobre 2020 retraçant des échanges entre M. [P] et M.
Ch. Sociale -Section B
6312f05bef56904f13d44d69
1 septembre 2022
Frédéric BLANC, conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 1er juin 2022, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée du rapport, et M.
Chambre commerciale
631834bf0876004f131a5fb9
6 septembre 2022
Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
63c104ffbf9fd47c90a13530
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fontion de Président de chambre Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Pôle 2 - Chambre 7
5fda1f2db522026362fcb92e
25 septembre 2019
Des échanges savoureux. « Et puis l'UMP est nulle aussi' Parce qu'ils ne te défendent pas !, dit [R] [K] ' Oui. Bien sûr, répond [P] [L]. ' Ils sont dégueulasses !
JAF Cabinet 5
6622bb3fc91e3bdd7a88fae7
19 avril 2024
22/06681 - N° Portalis DB22-W-B7G-[N] DEMANDERESSE : Madame [M] [I] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Hélèna
2EME PROTECTION SOCIALE
68e4a074cfbd3050592a1458
2 octobre 2025
S.A.S. [16] S.A.S. [16] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [17] - [12] - S.A.S. [16] - Me Franck DERBISE - Me Hélène
1ère Chambre
67061e37fde28ee420711129
8 octobre 2024
=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène
Chambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9054
18 juillet 2025
2025 N°2025/340 Rôle N° RG 23/14162 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFFB [D] [K] C/ CPAM DU VAR S.A. [4] ([4]) Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Hélène
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6a94
22 janvier 2025
Il fait valoir qu'il a toujours entretenu des relations amicales avec ses collaborateurs, produisant différents échanges par SMS avec ses derniers.
Cour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c827
11 septembre 2008
PICQUE, Conseiller, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Présidente Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Madame Catherine
6253cb00bd3db21cbdd8ca41
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