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3 545 résultats pour « Hélène ECHARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/1 resp profess du drt

68dd723b548223b2c7ab3572

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Adresse 1] N° RG 23/16207 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3R5C COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Valérie MESSAS, Vice-présidente Madame Hélène

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca48e30a7a9011c047a39b

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Représentée par Me Laurent ERRERA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [Y] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Marie-Hélène

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100897_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Ces mêmes témoins précisent que l'échange n'a duré que quelques minutes. 8.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63c8ef30dc5b777c90993086

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

la Cour : Jugement du 25 Novembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/04438 APPELANT Monsieur [X] [S] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Marie-hélène

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdd04fb97f7b76efbcc7e62

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Hélène Y... F... Y... Pierre A... Michèle B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110506

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR écarté des débats les pièces communiquées par M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9a352f40c34969264997b

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Le premier juge a cependant écarté la responsabilité de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6788a3ca05b7378c3f0c52b2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En effet, il ressort, certes d'un courrier électronique daté du 18 octobre 2020 retraçant des échanges entre M. [P] et M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f05bef56904f13d44d69

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Frédéric BLANC, conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 1er juin 2022, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée du rapport, et M. 

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631834bf0876004f131a5fb9

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Greffier lors des débats : Madame Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c104ffbf9fd47c90a13530

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fontion de Président de chambre Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fda1f2db522026362fcb92e

Appel

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Des échanges savoureux. « Et puis l'UMP est nulle aussi' Parce qu'ils ne te défendent pas !, dit [R] [K] ' Oui. Bien sûr, répond [P] [L]. ' Ils sont dégueulasses !

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6622bb3fc91e3bdd7a88fae7

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

22/06681 - N° Portalis DB22-W-B7G-[N] DEMANDERESSE : Madame [M] [I] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Hélèna

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a074cfbd3050592a1458

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S.A.S. [16] S.A.S. [16] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [17] - [12] - S.A.S. [16] - Me Franck DERBISE - Me Hélène

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e37fde28ee420711129

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2ae24ceec1d00d9054

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

2025 N°2025/340 Rôle N° RG 23/14162 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFFB [D] [K] C/ CPAM DU VAR S.A. [4] ([4]) Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Hélène

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6a94

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Il fait valoir qu'il a toujours entretenu des relations amicales avec ses collaborateurs, produisant différents échanges par SMS avec ses derniers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c827

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

PICQUE, Conseiller, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Présidente Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Madame Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca41

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

PICQUE, Conseiller, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Présidente Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Madame Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca42

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

PICQUE, Conseiller, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène DEURBERGUE, Présidente Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller Madame Catherine

Source officielle

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