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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925bc
28 mai 2015
28 mai 2015
Jackie X...était nommé le tuteur légal des deux filles de cette dernière, Isabelle Y...- alors âgée de 12 ans-et de Céline Y...- alors âgée de 13 ans-.
Source officielleChambre 06
69f23778cdc6046d47fbb262
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61c40cdc6046d471fffc0
16 janvier 2026
16 janvier 2026
suit : Défendeur : La SARL LES A TAXIS, [Adresse 1] Non comparante d'une part, En présence de : Maître, [K], [E], [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Isabelle
Source officielleChambre 06
69f367b5cdc6046d47182c81
17 février 2026
17 février 2026
Maintient en qualité d'Administrateur Judiciaire la SELARL [Y] - [A] prise en la personne de Me [W] [Y] [Adresse 6] [Localité 2]. avec pour mission, celle initialement fixée.
Source officielleChambre Civile
64d5cfc19c17ddd969ec62c1
10 août 2023
10 août 2023
SOCIETE GENERALE CALEDONIENNE DE BANQUE (SGCB) Siège social : [Adresse 3] - [Localité 4] Représenté par Me Céline DI LUCCIO membre de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6c
21 février 2008
21 février 2008
SUR QUOI, Attendu sur la résidence de Mathilde que celle-ci, âgée de 17 ans, est interne au lycée agricole à CAHORS ; que si Martine Y... admet qu'il peut exister des difficultés, celles-ci sont plus
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c14f
17 avril 2008
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c17a
29 mai 2008
29 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200259
16 février 2012
16 février 2012
rejeté sa demande de rachat de cotisations pour une activité exercée en Algérie et de l'en avoir débouté ; AUX MOTIFS QUE la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse (CNAV) est représentée par Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Vu les dernières écritures de Monsieur Thierry Y... et Madame Isabelle Z...épouse Y... déposées au greffe le 18 janvier 2011.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101089
1 octobre 2014
1 octobre 2014
2013) que, suite à la parution, à l'automne 2013, dans la revue « Histoire et Liberté », d'une nécrologie à la mémoire de Francis X..., journaliste et écrivain, décédé le 31 juillet précédent, Mmes Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16b
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 27 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d17
15 novembre 2007
15 novembre 2007
. / Isabelle Z... Arrêt rendu le QUINZE NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec0b
30 novembre 2011
30 novembre 2011
au barreau d'AJACCIO Compagnie d'assurances AXA FRANCE FINANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 26 Rue Drouot 75458 PARIS CEDEX 09 défaillante Mademoiselle Isabelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201666
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Z...et Mme Isabelle X..., ès qualités, font grief aux arrêts attaqués de limiter à une certaine somme le montant de l'indemnisation due en réparation du préjudice subi par Mme Claire Isabelle X...au titre
Source officielleChambre 1-1
67189472d8ceca1cd7018e30
22 octobre 2024
22 octobre 2024
N°2024/311 Rôle N° RG 24/04749 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM37U [F] [J] C/ [M] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a0
10 juin 2008
10 juin 2008
LESCUDIER J- L LESCUDIER R., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Olivier BAYLOT, avocat au barreau de MARSEILLE Mademoiselle Isabelle X...
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024250583
22 juin 2011
22 juin 2011
Christophe H, demeurant ..., Mme Céline I, demeurant , Mme Catherine K, ..., Mlle Isabelle L, demeurant ..., Mme Chantal M, demeurant ..., M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101178
8 novembre 2017
8 novembre 2017
envers les époux X... à la somme de 100.000 € en réparation de leur préjudice ; AUX MOTIFS QUE les époux X... reprochent à Me Isabelle B... un manquement à son obligation de conseil ; que la première
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100252
25 février 2009
25 février 2009
d'Afrique du Sud, division locale de Durban, a prononcé leur divorce et homologué un accord de règlement attribuant la garde des enfants à la mère, le père disposant d'un droit de visite et d'hébergement et celle-là
Source officiellePage 33 sur 1397