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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b1622ecdc6046d4746db75
16 avril 2025
16 avril 2025
la SCP MJURIS, ès qualités de Mandataire Judiciaire, expose : Que par jugement en date du 19 février 2025 rendu sur assignations tant de la SARL AUTO COMPTOIR REZEEN à REZE représentée par Maître Olivier
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
6a194f65cdc6046d47578f45
27 mai 2026
27 mai 2026
Olivier LOPEZ M.
Source officielle1re Chambre A
61624d67ed30a8f5617382d1
25 mars 2014
25 mars 2014
Provence Alpes Côte d'Azur, venant aux droits de l'ASSEDIC COTE D'AZUR, représentée par son Directeur Régional Monsieur [D] [H] domicilié en cette qualité [Adresse 1], représentée et assistée par Me Isabelle
Source officiellecr
6137260acd58014677422812
29 juin 1999
29 juin 1999
Isabelle, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 septembre 1998, qui, dans l'information suivie contre personne
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec30
22 novembre 2001
22 novembre 2001
Cauderan, et actuellement ..., 8 / de Mme Isabelle XX..., demeurant ..., et actuellement ..., 9 / de Mme Sylvie Z..., demeurant ..., 10 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400027_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
B C et Mme E D épouse C, représentés par Me Breuil, avocat, membre de la société civile professionnelle (SCP) Olivier Marty, Isabelle Benedetti-Balmigere, Valéry-Pierre Breuil, demandent au juge des référés
Source officielleChambre des Urgences
62736aa4a58162057dac6782
4 mai 2022
4 mai 2022
[Y] [A] Les Résidences du Château - 33 rue Jacques Prévert - 37230 LUYNES représentée par Me Catherine SCHMITT, avocat plaidant, SELARL LE CERCLE AVOCATS du barreau de TOURS en présence de Me Isabelle
Source officielleJCP FOND
6722a0d43f64f312698a5ec7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
NÎMES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00278 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JY73 Minute N° : 763 /2024 JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7bb
19 septembre 2007
19 septembre 2007
la SCP BRUN JEGLOT-BRUN, avocats au barreau D'ALES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
662b43ccfe25450008314940
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,
Source officielle1re chambre sociale
63d22a039b3c8605deec1ec2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
PASCUAL BOULANGERIE [Adresse 1] Représentée par Me Olivier BONIJOLY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me JOYES, avocate au barreau de Montpellier SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c8
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 03 Juillet 1973 à OULLINS (69600) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Olivier FORRAY, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b37
5 avril 2017
5 avril 2017
Isabelle VIGNY, Huissier de Justice associée à ORLÉANS en date des 7 et 9 février 2017D'UNE PART II-Maître Jean-Paul Y... pris en sa qualité de mandataire judiciaire de Monsieur Charles X... ...
Source officielleChambre Civile
64c9f2d2be9373d969ac44fb
24 juillet 2023
24 juillet 2023
[T] [GV] [Z] [O]-[N] né le 26 janvier 1977 à [Localité 9] demeurant ambassade de France - [Localité 12] (JAPON) Représenté par Me Olivier MAZZOLI, membre de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac77
12 février 2008
12 février 2008
Février 1969 à PARIS 10 ÈME (75010) ... ... 75017 PARIS représenté par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Laurent VALLERY- RADOT, avocat au barreau de PARIS Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c4f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Olivier B... et de M. Patrick A..., salariés de M. Rémy Y..., lequel a été entendu le 8 avril 2006.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a839b3c8605deec1f7d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Janvier 2019 -Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU - RG n° APPELANTS Monsieur [U] [J] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 9] (Portugal) [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Olivier
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91104dac40c7d0d2b25c
10 avril 2025
10 avril 2025
[L] [Y] (Président) en vertu d'un pouvoir général assisté de Me Olivier ROQUAIN, avocat au barreau d'AGEN, toque : C1284 Monsieur [L] [Y] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Olivier ROQUAIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe649
28 juin 2016
28 juin 2016
ITEANU de la SELARL ITEANU, avocat au barreau de PARIS, toque : D1380 Représentée par Me Firas MAMOUN substituant Olivier ITEANU avocat au barreau de PARIS, Toque : C0874 COMPOSITION DE LA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616258f3a2370d151415abf7
18 décembre 2013
18 décembre 2013
18ème chambre - 1ère section) - RG n° 08/12680 APPELANTE La SCI MENIL PAN, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER
Source officiellePage 33 sur 141
OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY
22/12/2024
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L'ART DU CISEAU, OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/09/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue Nationale 35140 Gosné
30/10/2024
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Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés
26/09/2024
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Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés
26/04/2024
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LE CANADA, OLLIVIER, Séverine Regine Isabelle
28/11/2023
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