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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
68008eb97389f87eaf128455
16 avril 2025
16 avril 2025
le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Né le 21 Novembre 1977 à [Localité 12] (68) Demeurant [Adresse 9] - [Localité 10] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle2 e chambre civile
678b453ffc3c89482d4f20b0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
représenté Maître [V] [P] notaire associé de la SCP [K]-[P] domicilié : [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Maître Thibaud
Source officielleChambre 1-3
5fda396772cdf87fb894e96f
12 septembre 2019
12 septembre 2019
APPELANT Monsieur [O] [C] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] - [Localité 9] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau
Source officielle15e chambre
5fda802a88ad6e0baf4e6272
26 juin 2019
26 juin 2019
Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] (Algérie), de nationalité française Représenté par Me Jean-Marie PINARD, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 130 et par Me Thibaud
Source officielle8e Chambre A
616243c11217cad6c0164925
12 décembre 2013
12 décembre 2013
DEFENDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA COTE D'AZUR (CRCAM), dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle1ère Chambre
64ae4b38a1775905dba3bd0f
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[K] [L] [V] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Thibault SOLEILHAC de la SELARL HELIOS AVOCATS, avocat au
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd6d1f9dd5aa1703e5a258
13 septembre 2018
13 septembre 2018
représentée par Me Jean-Philippe Z..., avocat au barreau de Valenciennes assistée de Me Catherine A..., avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Thibault H..., avocat au barreau de Paris
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
662b43fcfe25450008314c70
25 avril 2024
25 avril 2024
BUSYBEE ORLY 959 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Aymen DJEBARI, avocat au barreau de LYON, toque : 1823 INTIMÉ Monsieur [Y] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Thibaut
Source officielleChambre 2 A
6688de0d676b73dd81b96cec
5 juillet 2024
5 juillet 2024
plaidant : Me Thibaud MAI, avocat au barreau de Colmar. INTIMÉE : La S.A.
Source officielleChambre sociale
6968ce28cdc6046d4761e5e7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
mars 2025 par le Conseil de Prud'hommes d'EPERNAY, section Commerce (n° 2025-4602) L'AGS [11][Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT
Source officielleChambre sociale
65321b649e4ea48318f5b05f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Prud'hommes de REIMS, section Activités Diverses (n° F 20/00417) L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA CHALON SUR SAONE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES -MATHIEU -ZANCHI- THIBAULT
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66bd9a091329d1cb8b24ae44
14 août 2024
14 août 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110010
10 janvier 2018
10 janvier 2018
utilisée dans le débat sur la cause du divorce ; que par application du principe sus énoncé, il convient d'écarter des débats les pièces 14 et 15 de l'intimé, constituée des attestations de son fils Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74f
19 mai 2008
19 mai 2008
. - ISABELLE A... SA AUXIGA - SOCIETE AUXILIAIRE DE GARANTIE B...
Source officielleChambre sociale
686763a2a9510a2e90cf2608
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de REIMS Association CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS (CGEA) D'[Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Mikaël MATHIEU de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT
Source officielleChambre sociale
66baf72df34129bfe1fee656
12 août 2024
12 août 2024
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH. 12/08/2024 : Copie revêtue de la forme exécutoire
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63d3798ed1bc2605de4b46a2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE EN DATE DU 15 septembre 2020 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [N] [W] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielleChambre sociale
63c79ba2da31367c908eb73b
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Thibaud SOUBEYRAN,Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH,Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH.
Source officielleChambre 1-3
63c104efbf9fd47c90a134ec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ALPESCOTE D'AZUR SA LYONNAISE DE BANQUE SAS MONNOT ENVIRONNEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain GALISSARD Me Sébastien BADIE Me Frantz AZE Me Françoise BOULAN Me Isabelle
Source officielleChambre sociale
6274bd122799a9057d5dd1de
5 mai 2022
5 mai 2022
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officiellePage 33 sur 38