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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2300889_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Elle a accueilli à partir du 20 mai 2011, deux enfants, les jeunes D et B E, alors âgées respectivement de 6 ans et 4 ans, qui présentaient des troubles du comportement.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT01717_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Les pièces médicales fournies par les intimés font état de la prise en charge pluridisciplinaire dont bénéficie le jeune C....

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1801703_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

En ce qui concerne les préjudices du jeune A G : S'agissant du préjudice d'assistance par tierce personne : 7.

Source officielle
CA

Chambre sociale

645c89629925b3d0f8f8f69f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9637

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01577_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Il fait valoir que les douleurs abdominales associées à des troubles du transit survenues à la suite de l'iléo colectomie réalisée le 8 août 2012 ne constituent pas des conséquences anormales au sens du

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02947_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

À compter de l’année 2001, il a souffert de douleurs musculaires et de troubles cognitifs qu’il attribue à une myofasciite à macrophages diagnostiquée en 2005. M.

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea10

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

Personne ou presque personne pour évoquer la crise qui secoue Z..., cet institut médico-éducatif (E...) qui accueille depuis 1972 une centaine de jeunes handicapés mentaux ou catalogués comme tels.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200145_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

A 22 heures 25, il a été décidé de recourir à une anesthésie générale en raison des douleurs ressenties par Mme B... et dans le but de relâcher l’utérus pour permettre une version du fœtus par manœuvre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa51

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

nerf sciatique droit et du nerf fessier supérieur, au voisinage de la fracture fémorale, ainsi que le développement de troubles anxio--dépressifs ayant passablement déstabilisé la personnalité de cette jeune

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307038_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Le bilan du mois de juillet 2023 énonce également que A ne ressent pas de douleur ni de fatigue lors de l'utilisation du clavier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86992

Appel

19 février 2003

19 février 2003

Sur place, les jeunes gens s'amusaient à sauter et à plonger dans l'eau. Jean Marc Y... tentait un saut périlleux, mais sa tête heurtait le rebord de la piscine, avant qu'il atteigne l'eau.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72d

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616398d59c0939beba85f4b6

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

septembre 2005, a prétendu avoir, la veille, été victime d'un accident du travail en soulevant un quart tournant d'un escalier pour le placer dans un chariot, opération qui lui a provoqué une vive douleur

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

64af98f0049d5c05db17317f

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Il se plaint beaucoup de douleurs abdominales et de troubles du transit avec fuites anales rendant la position assise difficile.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a2f06866c0645d2340f

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Dans ce seul jeu d’écritures, il propose que soient alloués à Monsieur [D] différentes indemnités : -dépenses de santé actuelles = 35, 12 € -tierce personne temporaire = 765 € -frais de déplacement = 370

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2404215_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Le jeune D... F... est né le 17 janvier 2007 à la clinique Keraudren de Brest.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

633e7065f8faf13e2e973edc

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Cette altercation, lors de laquelle les deux hommes se sont porté des coups, a eu lieu en présence du jeune [U] [G], alors âgé de près de treize ans. M. [F] a déposé plainte, et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2502315_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

BACHELOR à Toulouse et qu'elle est à la recherche d'une alternance pour septembre 2025 ; or, elle ne pourra obtenir une telle alternance que si elle justifie de la régularité de son séjour ; en tant que jeune

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00761_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Le 9 octobre 2016, lors de la fête des vendanges de la commune de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), le jeune C, alors âgé de 3 ans et 11 mois, a subi de graves brûlures après avoir marché pieds nus

Source officielle

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