CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2300889_20250626
26 juin 2025
Elle a accueilli à partir du 20 mai 2011, deux enfants, les jeunes D et B E, alors âgées respectivement de 6 ans et 4 ans, qui présentaient des troubles du comportement.
3ème Chambre
DCA_25NT01717_20251215
15 décembre 2025
Les pièces médicales fournies par les intimés font état de la prise en charge pluridisciplinaire dont bénéficie le jeune C....
4ème chambre
DTA_1801703_20220919
19 septembre 2022
En ce qui concerne les préjudices du jeune A G : S'agissant du préjudice d'assistance par tierce personne : 7.
Chambre sociale
645c89629925b3d0f8f8f69f
25 avril 2023
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9637
3 avril 2024
Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01577_20240206
6 février 2024
Il fait valoir que les douleurs abdominales associées à des troubles du transit survenues à la suite de l'iléo colectomie réalisée le 8 août 2012 ne constituent pas des conséquences anormales au sens du
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02947_20260205
5 février 2026
À compter de l’année 2001, il a souffert de douleurs musculaires et de troubles cognitifs qu’il attribue à une myofasciite à macrophages diagnostiquée en 2005. M.
cr
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9 novembre 1992
Personne ou presque personne pour évoquer la crise qui secoue Z..., cet institut médico-éducatif (E...) qui accueille depuis 1972 une centaine de jeunes handicapés mentaux ou catalogués comme tels.
5ème Chambre
DTA_2200145_20260505
5 mai 2026
A 22 heures 25, il a été décidé de recourir à une anesthésie générale en raison des douleurs ressenties par Mme B... et dans le but de relâcher l’utérus pour permettre une version du fœtus par manœuvre
Cour d'Appel
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22 avril 2008
nerf sciatique droit et du nerf fessier supérieur, au voisinage de la fracture fémorale, ainsi que le développement de troubles anxio--dépressifs ayant passablement déstabilisé la personnalité de cette jeune
DTA_2307038_20240530
30 mai 2024
Le bilan du mois de juillet 2023 énonce également que A ne ressent pas de douleur ni de fatigue lors de l'utilisation du clavier.
6253c8e7bd3db21cbdd86992
19 février 2003
Sur place, les jeunes gens s'amusaient à sauter et à plonger dans l'eau. Jean Marc Y... tentait un saut périlleux, mais sa tête heurtait le rebord de la piscine, avant qu'il atteigne l'eau.
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9 avril 2025
Pôle 6 - Chambre 12
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14 octobre 2010
septembre 2005, a prétendu avoir, la veille, été victime d'un accident du travail en soulevant un quart tournant d'un escalier pour le placer dans un chariot, opération qui lui a provoqué une vive douleur
Chambre Sécurité Sociale
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11 juillet 2023
Il se plaint beaucoup de douleurs abdominales et de troubles du transit avec fuites anales rendant la position assise difficile.
Quatrième Chambre
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8 octobre 2024
Dans ce seul jeu d’écritures, il propose que soient alloués à Monsieur [D] différentes indemnités : -dépenses de santé actuelles = 35, 12 € -tierce personne temporaire = 765 € -frais de déplacement = 370
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2404215_20251226
26 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Le jeune D... F... est né le 17 janvier 2007 à la clinique Keraudren de Brest.
Chambre Commerciale
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5 octobre 2022
Cette altercation, lors de laquelle les deux hommes se sont porté des coups, a eu lieu en présence du jeune [U] [G], alors âgé de près de treize ans. M. [F] a déposé plainte, et M.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2502315_20250416
16 avril 2025
BACHELOR à Toulouse et qu'elle est à la recherche d'une alternance pour septembre 2025 ; or, elle ne pourra obtenir une telle alternance que si elle justifie de la régularité de son séjour ; en tant que jeune
2ème chambre
DCA_24TL00761_20250603
3 juin 2025
Le 9 octobre 2016, lors de la fête des vendanges de la commune de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), le jeune C, alors âgé de 3 ans et 11 mois, a subi de graves brûlures après avoir marché pieds nus
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