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704 résultats pour « Laurianne VALLEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fca8289bc611272942ba842

Appel

23 septembre 2020

23 septembre 2020

Greffier, lors des débats : Mme Lauranne VOLPI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle

Page 33 sur 36

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e59c25a97f0381f554b

Appel

3 septembre 2014

3 septembre 2014

SMERRV, pris en la personne de son Président, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Laurent FILMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1677 assisté de Me Sylvie LARIDAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61626b89e62f7c490f224e51

Appel

27 février 2014

27 février 2014

] SARL AURIUS ATLANTIQUE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentées par Me André TOUBOUL et Me Lauriane

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC001022109

Admin. suprême

19 mars 2015

19 mars 2015

xa0; Matteo PETRICCA 05/02/1969 C/o   Saverio PORCO 11/11/1947 Roma   Sergio SALVATI 1 03/07/1956 C/o   Adelmo TOTINI 25/07/1934 C/o   Marinella TRUINI 18/02/1949 C/o   Franca VALLE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01757

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

F... et d'Emilie A... de faits identiques et si Laura F... avait démenti, Emile A... avait confirmé ces confidences ; que le seul cas de Laura F... ne permet pas de considérer Lisa B... comme une affabulatrice

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd4c138042e8b43d3669ff

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Mademoiselle Laurina Z... une indemnité d'un montant de 6 000 euros, . M. A... Z... une indemnité d'un montant de 3 600 euros, . Madame Colette B... épouse Z..., une indemnité de 3 600 euros .

Source officielle
CA

Chambre 4-8

602745016bc2181c37e2030a

Appel

12 février 2021

12 février 2021

Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Laura

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6973279dcdc6046d4764b533

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Cette situation révèle que vos techniques de management sont en totale opposition avec les valeurs que nous prônons chez [16].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6263992d81d302277d8e8c2a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

2] Immatriculée au rcs de Reims sous le numéro 303 891 048 Représentée par Me Philippe MARTINI-BERTHON de la SELARL MARCHAIS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L 280 Assistée de Me Laurine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fda36b9ff3dbe7cd0887751

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

- signé par Bernard CHEVALIER, Président et par Lauranne VOLPI, Greffière.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207175_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

constructions situées à moins de 250 mètres de la RN 118 ; - le projet méconnait les articles UCV-1 et UCV-9 du règlement du PLU dans la mesure où il génère des nuisances visuelles, nuit à la mise en valeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2505812_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

en l’absence de lésion aux intérêts de la société requérante ; Par des mémoires enregistrés les 18, 22 et 23 octobre 2025, la société Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux, représentée par Me Laridan

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41b9cdc6046d471faf15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

AFFAIRE : [W] [H] C/ MGEN, [Localité 1] MONDIALE, CPAM DE L’AVEYRON, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Affaires Contentieuses CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Lauriane

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02235_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Renaud Jun, représentant l'association Vivre au pays de Wimille, de Me Lauriane Tonani, représentant la société Urbavileo, et de

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

64cb43a74c996ad969dc85ad

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

CARATY [GN] [Adresse 18] [Localité 36] Représentée par Me Vanina LAURIEN de la SELARL DELAGE BEDON LAURIEN HAMON, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Capucine BERNIER, avocat plaidant au

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200043

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

par la société MAAF, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Laurianne

Source officielle
TJ

JAF MEE Section 1

69debeaccdc6046d474078c4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

représenté par Me Jade DE WITTE, avocat au barreau de LISIEUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Anne-Sophie GIRET, Vice-Présidente ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Laurine

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa921b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Laurine CHATELAIN, greffière stagiaire.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

660f94e6a40f8b0008cb7229

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

1986 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté et concluant par Me Christine HAMEL de la SELARL CHRISTINE HAMEL, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Laurine

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68e49e75bf7d454f9ee48669

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

SCOP UNION TECHNIQUE DU BATIMENT [Adresse 6] [Localité 15] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 Plaidant : Me Laurine

Source officielle