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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2503706_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de Me Massin-Trachez pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2504605_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501152_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M. Besse a lu son rapport, et entendu les observations de : - Me Wiedemann, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2410393_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lecas, greffière d'audience, M.
Source officielleciv1
61372246cd580146773fba48
29 juin 1994
29 juin 1994
Lucien ZE..., demeurant pavillon n° 71, 5, rue JB Lebas à Mantes-la-Ville (Yvelines), 54 / M. S..., demeurant pavillon n° 71, 5, rue JB Lebas à Mantes-la-Ville (Yvelines), 55 / M.
Source officielleChambre 1-3
696b6e0bcdc6046d47a2659f
16 janvier 2026
16 janvier 2026
ATELIER LENA KLEIN ARCHITECTE S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602446_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
le recteur de l’académie de Bordeaux, qui maintient ses écritures en défense ; il explique que le service compétent du rectorat a compris la demande comme portant sur l’octroi de l’assistance d’un lecteur
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05206_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Article 2 : La requête de l'association des lecteurs et usagers de la Bibliothèque nationale de France et autres est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5fbd3db21cbdd8d5d6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Du mariage de Monsieur Hamed Z...et de Madame Brigitte X...sont issus trois enfants : - Medhy, né le 24 août 1990 ; - Lomann, né le 27 mai 1994 ; - Lenna, née le 8 janvier 2000.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02303_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Il soutient que les moyens de la société Arciquadra Suprana II et de la commune de Lecci ne sont pas fondés.
Source officielleChambre 2-4
5fdb48697a85a12639132671
27 mars 2019
27 mars 2019
2019/109 Rôle N° 18/09535 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCSEF [V] [J] [R] [E] [Y] [E] C/ [O] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carline LECA
Source officielleRéférés Cabinet 1
671be053cda2201c09829d25
7 octobre 2024
7 octobre 2024
LECARRE VICTOIRE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Dorothée SOULAS de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielleciv1
61372188cd580146773f48fb
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Georges X..., dont le siège social est à Roubaix (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1989 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de : 1°/la société Papeteries de Ledar
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2201003_20220830
30 août 2022
30 août 2022
La SARL Pompes funèbres U Ponte-Leccia, dont M.
Source officielle8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008082712
20 octobre 2000
20 octobre 2000
dans un établissement d'enseignement à l'étranger" ; que, contrairement à ce que soutient MmeRIAS-TIMS, la cour administrative d'appel, qui s'est fondée sur ce que les lecteurs enseignant à l'étranger
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007720183
24 juin 1987
24 juin 1987
l'association "Hersin-Nature", qu'il serait sursis à l'exécution de l'arrêté du 28 mars 1986 par lequel le commissaire de la République du Pas-de-Calais a autorisé la société nouvelle des entreprises Lecat
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600460_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le déféré a été communiqué à la commune de Lecci qui n’a pas produit de mémoire.
Source officiellesoc
6137215fcd580146773f3338
7 novembre 1990
7 novembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société à responsabilité limitée Lemarie dont le siège est à Neuvillette, Fleury (Oise), en cassation
Source officiellechambre 1-14
6a19654acdc6046d4759df68
22 mai 2026
22 mai 2026
Copie exécutoire : SELAS [M] [S] LEMARIE - Maîtres Alexis LEMARIE AARPI BHR Avocats – Maître [E] [C] SAS EURO RECYCLE INTERNATIONAL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleciv1
60794be59ba5988459c4434e
8 janvier 1980
8 janvier 1980
1978, L'ASSEMBLEE GENERALE DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES, APPELEE A PROCEDER A LA REVISION ANNUELLE DE LA LISTE DES SYNDICS ET ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES, A DECLARE PRENDRE ACTE DE LA DEMISSION DE LELAIE
Source officiellePage 33 sur 608