Codes de loi français

Article 3

Les tuyauteries traversant les parois de l’enceinte seront munies soit d’obturateurs fixes étanches, soit d’obturateurs à fermeture mobile télécommandés.

Article Annexe 4

monobloc, bibloc, parties intérieure et extérieure, électricité, etc.) 11 h 00 3.1.2 : connaître les points clés du système hydraulique et frigorifique - circuit hydraulique : disconnecteur, circulateurs, supports, tuyauteries, isolation, passages parois

Article Annexe A

Les sols, plafonds et parois doivent être revêtus de matériaux permettant leur nettoyage et leur désinfection ; il en est de même du matériel d'incubation et d'éclosion.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

ressortissants dominiquais dans les départements français d'Amérique, fait à Basse-Terre (Guadeloupe) le 9 mars 2006 et publié par le décret n° 2007-413 du 23 mars 2007 ; 7° Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie

Article Annexe I-B

Toutes les précautions sont notamment prises pour enlever toute trace de matière active ou toute composition dangereuse tombée à terre ou souillant les parois. 3.5.

Article 1

ferreux) (appareils exclus du champ du présent arrêté), ou ; -des réchauffeurs et fours industriels indirects : des installations de combustion dont la chaleur est transférée par rayonnement ou convection à des objets ou matières de départ à travers une paroi

Article 223 a-II-2/03

Les tuyaux doivent avoir des parois d'une bonne épaisseur, en aucun cas moins de 11 mm, et doivent être soudés sauf en ce qui concerne les raccords à bride avec la vanne de prise d'eau de mer.

Article 244 quater U

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 22

qui correspondent à au moins une des catégories suivantes : a) Travaux d'isolation thermique performants des toitures ; b) Travaux d'isolation thermique performants des murs donnant sur l'extérieur ; c) Travaux d'isolation thermique performants des parois

Article Annexe 4

standardisée est remplacée par la version figurant à l’annexe 3 dudit arrêté, à compter du 1 er - Condenseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-130 - Isolation thermique des parois

Article Annexe I (suite)

27 Eure Le Vaudreuil 27 Eure Saint-Denis-le-Ferment 27 Eure Saint-Etienne-du-Vauvray 27 Eure Saint-Germain-des-Angles 27 Eure Saint-Germain-Village 27 Eure Saint-Laurent-des-Bois 27 Eure Saint-Luc

Article Annexe

Projet médical de la clinique Saint-Luc. Association du pays Bruche Mossig Piémont. Pôle de services sur la friche de la brasserie, à Mutzig. Département du Haut-Rhin Communauté de communes de la vallée de Munster.

Article Annexe I (suite)

Serra-di-Scopamène 2A Corse-du-Sud Serriera 2A Corse-du-Sud Soccia 2A Corse-du-Sud Sollacaro 2A Corse-du-Sud Sorbollano 2A Corse-du-Sud Sotta 2A Corse-du-Sud San-Gavino-di-Carbini 2A Corse-du-Sud Sainte-Lucie-de-Tallano

Article 221-II-2/9 (1)

inflammables (14) A-60 A-60 A-60 A-60 A-0 A-30 A-60 A-60 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 A-0 Notes : Les notes ci-dessous s'appliquent aux tableaux 9.1 et 9.2 : b Le bordé du navire, jusqu'à la flottaison d'exploitation la moins élevée, les parois

Article Annexe I

-Réaction au feu Les parois extérieures des locaux abritant l'installation sont construites au minimum en matériaux A2 s2 d0. Le sol des aires et locaux de stockage est incombustible (de classe A1fl). II.

Article Instruction

Cette " zone mousse " est aménagée en respectant les dispositions suivantes : - elle est délimitée par des parois garantissant la rétention du produit moussant ; - elle est libre de tout obstacle ; - elle est munie d'un revêtement de surface non glissant

Article Annexe II

d'ascenseur et mise en sécurité d'une nacelle Contenu Ascenseur et monte-charge (définitions, différences) Grands principes de fonctionnement Dispositifs de sécurité concernant les personnes et le matériel Protection des personnes : -gaines/ parois

LEGIARTI000030342349

GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA PERPIGNAN) 66 PERPIGNAN X X X X TERRE CENTRE PARACHUTISTE D'INSTRUCTION SPECIALISEE 66 PERPIGNAN X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE L'ECOLE DE L'AVIATION LEGERE DE L'ARMEE DE TERRE - LE LUC

Article (80 à 89)

D 1 DN 7 TOURVES D 560 NANS-LES-PINS 83 D 952 Limite département 83/13 VINON-SUR-VERDON D 554 VINON-SUR-VERDON 83 D 97 D 98/D 46 Giratoire la Bigue Nord LA VALETTE-DU-VAR DN 7 LE LUC

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Sanary-sur-Mer et Bandol), Toulon II, Toulon III, Solliès-Pont, La Valette-du-Var 3e circonscription Cantons de : La Crau, La Garde, Hyères Est, Hyères Ouest 4e circonscription Cantons de : Besse-sur-Issole, Collobrières, Grimaud, Lorgues, Le Luc