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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
633fc384e633183e2ee17be7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
695f902ccdc6046d479d7502
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MWWE S.C.I. LOMARG IMMOBILIERc/S.A
63c649a8be43307c9013b2a0
16 janvier 2023
16 janvier 2023
En application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 novembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Emmanuel
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f5747639
6 avril 2023
6 avril 2023
POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Madame [B] [R] épouse [K] née le 11 Juin 1956 à [Localité 2], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab667fcdc6046d47c78a65
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE et par Me Emmanuelle MONESTIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleDROIT COMMUN
67804b7c9c3ba90f51dc94b3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
09 JANVIER 2025 DEMANDEURS A L’INCIDENT : LE : Copie simple à : - Me BREILLAT - Me FROIDEFOND Copie exécutoire à : - Me BREILLAT Monsieur [C] [H] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuel
Source officielle3e chambre civile
65b3640f1d7564000872dfa4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - réputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b24d4abc2618d50e04e1
18 avril 2013
18 avril 2013
Août 2011 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 08/06765 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f0021612
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le marché de la société BSM a ainsi été porté à la somme totale de 536 065,35 euros HT.
Source officielle2ème Chambre
65321aab9e4ea48318f5abd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[X] [C] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 10] (Maroc) de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] / FRANCE représenté par Me Sandrine MONCHO, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant
Source officielleaudience ordinaire
69e2a887cdc6046d479f6aec
6 janvier 2026
6 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 06 janvier 2026 ENTRE : Mme [V] [D] [Adresse 1] Représentée par Maître Paul JOLY, Avocat au Grasse, avocat plaidant et par Maître Emmanuel
Source officielleService des Référés
65b20c79c4cf860008dff469
24 janvier 2024
24 janvier 2024
) de nationalité française [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Xavier COLAS, avocat au barreau de MARSEILLE ET :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9925666efe083b089ba36
9 janvier 2020
9 janvier 2020
AC Marca Ideal des conséquences financières de la prise en charge de la maladie de M.
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e50
17 mai 2022
17 mai 2022
Emmanuel GARCIA, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e chambre
62833c575a52a8057d991967
16 mai 2022
16 mai 2022
Il se fonde sur l'article 1794 du code civil, en invoquant la résiliation d'un marché à forfait, et réclame une indemnisation correspondant à 30 % du montant du marché, en précisant qu'il a été contraint
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6d4
17 mars 1989
17 mars 1989
Marco, 19°/ de Monsieur XD... Fernand, 20°/ de Madame XE... Marilyne, 21°/ de Monsieur XM... Edmond, 22°/ de Monsieur XN... André, Gabriel, 23°/ de Madame XO... K...
Source officielleChambre 3-3
63cf8465a6687f7c904cb9b0
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Deux procédures sont possibles : - La vente sur le marché : vous donnez ordre à Patriwine de procéder à la vente des vins que vous souhaitez céder.
Source officielle16e chambre
60321dbae3fccb551a8d3a91
12 avril 2018
12 avril 2018
rendu le 05 Juillet 2016 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 15/02972 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielle1ère chambre 1ère section
61628cd2293034a8c342f70f
23 mai 2013
23 mai 2013
Il confiait alors son véhicule à un garage de la ville de ZAGORA(Maroc) qui procédait à une soudure du support moteur sur le châssis le 16 novembre 2007.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619779d1b7735881a7be4eb
5 avril 2024
5 avril 2024
LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.A.R.L.U.
Source officiellePage 33 sur 224