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15 325 résultats pour « Marie GUY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100425

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Guy X... fait grief à l'arrêt attaqué (Nancy, 13 mai 2008) d'avoir dit que la succession était redevable aux héritiers d'Yvan X..., soit M.

Source officielle

Page 33 sur 767

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Journal officiel
Créations

GUYENNET-PASS, Laurine, Marie

SIREN 108396573Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

20/08/2026

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Créations

SCORDIA, Guylaine, Angélique, Marie

SIREN 108653379Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

18/08/2026

Voir →

Radiations

LHUILLIER, Guy, Marie, Marcel, Albert

SIREN 538587171Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

18/08/2026

Voir →

Créations

Caudal, Audrey Marie-Thérèse Guylaine, Caudal-Garec

SIREN 107885535Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

07/08/2026

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Créations

GUYOT, Virginie, Marie, Sonia, DELRIEU

SIREN 107417404Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

07/08/2026

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 4

6032e913520d245d0c287756

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Par arrêt du 27 mars 2013, statuant sur l'appel interjeté par la SAS ENTREPRISE GUY CHALLANCIEN , la cour d'appel de Paris a : - Confirmé le jugement entrepris sauf en ses dispositions sur le quantum

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94269

Appel

29 octobre 2018

29 octobre 2018

Guy-Etienne Z... de toutes ses demandes. Par jugement du 4 mai 2017, le conseil des prud'hommes de Pointe-à-Pitre a condamné la SAS Plomberie sanitaire service à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a94f

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

B Marie-Paule X... épouse Y... C / Guy X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110173

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

Il est donné acte aux sociétés Carre, Guy-Gallego, Avignon, MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898ca

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

-Au cours des débats qui ont suivi : -Madame MARIE, président, a été entendue en son rapport ; -Didier X... a été interrogé. -Guy Z..., a été entendu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebc

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Guy né le 03 Avril 1943 à SZINTJUNIEN Fils de Z... René et de C... Marie-Louise De nationalité française Avocat Demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5e9

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Par lettre du 6 mai 2010, il était convoqué à un entretien préalable en vue d'un éventuel licenciement fixé au 18 mai 2010 à 11h30.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101333

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

1995 et le 21 mars 2005, laissant pour leur succéder leurs deux fils, Michel et Guy X...; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201546

Cassation

13 novembre 2015

13 novembre 2015

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Guy Dauphin environnement, invoquant le blocage de l'entrée de son site d'enfouissement

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110790

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Guy X....

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007756461

Admin. suprême

21 février 1990

21 février 1990

Nicolay, de Lanouvelle, avocat du CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (CAT) "GUY X..." et de la S.C.P.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

696608efcdc6046d471e1a90

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

la mise en état à la chambre civile de la Cour d'Appel d'AGEN, GREFFIÈRE : Nathalie CAILHETON ' ' ' Décision déférée à la Cour : jugement rendu par le tribunal judiciaire d'AUCH le 26 mars

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007748203

Admin. suprême

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Guy Y... en date du 12 février 1986 adressée au maire de la commune de Raddon-Chapendu et tendant à l'exécution du jugement du 11 décembre 1985 était ainsi dépourvue d'objet ; que par suite, le maire de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61635dde683f470e3416dbfc

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

répertoire général : S 10/07801 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 09/03787 DEMANDEUR AU CONTREDIT SA GUY

Source officielle
CC

cr

éesc/Luc A

6079a8459ba5988459c4c50b

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Guy, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, du 6 mai 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Luc A... et Philippe B..., prévenus d'homicide involontaire, a prononcé

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024585444

Admin. suprême

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Guy U, demeurant ... ; M. Guy U, demeurant ... ; Mme Annick , demeurant ... ; Mme Françoise , demeurant ... ; Mme Brigitte , demeurant ... ; M. Didier B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909ba

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

RG N : 12/ 01090 AFFAIRE : Guy Jean Louis X... C/ Catherine Michèle Jeannine Y...épouse X... R. J/ E.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4dbd7923fcb00afb51

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Elles ont intimé le cabinet Guy Hanot. Mme [T] s'est désistée de son appel contre le cabinet Guy Hanot, ce que le magistrat de la mise en état a constaté par ordonnance du 20 mai 2021.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709784006866c0645d40a7b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Par acte du 2 mai 2024, Monsieur [I] [K] a fait assigner devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire d'Evry la SARL GUY GEMMES aux fins de voir : ORDONNER la mainlevée de la saisie attribution

Source officielle