[A], engagé en qualité d'ouvrier de l'administration des monnaies et médailles à compter du 14 octobre 1974, a fait valoir ses droits à la retraite le 1er août 2016, [Établissement 1] étant devenue

attaqué (Poitiers, 11 décembre 1991), que la société Transports Bezombes (le transporteur) a été chargée par la société Matransaf (l'expéditeur) de transporter, de Nantes à Dunkerque, des poutres métalliques

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société coopérative ouvrière de production Constructions métalliques

Darblay, aux droits de laquelle se trouve la société civile immobilière de l'Essonne, une servitude de passage de canalisations d'eaux usées franchissant la rivière Essonne au moyen de passerelles métalliques

siège est ..., avec un établissement principal ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juillet 1993 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société Appaméenne de charpentes métalliques

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 24 octobre 2019), la société Nocente, fabriquant, pour le compte de la société Eudica, des moules métalliques destinés à la fabrication de chaussures de ski, a confié à

[W] [J] et [A] [E] ont été poursuivis pour avoir commis, au préjudice de la société [1] (la société), des vols de métaux, en réunion et dans un lieu destiné à l'entrepôt de marchandises. 3.

; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 53-740 du 11 août 1953 modifiant le décret n° 46-1217 du 21 mai 1946 portant création d'une médaille

gérant monsieur [O] [X], la SARL Constructions Réalisations Agricoles et Industrielles (CRAI) a émis une proposition s'agissant de l'étude, de la fabrication et du transport sans pose d'une structure métallique

pourvoi n° 99-17.332), que la société Norsolor, aux droits de laquelle se trouve la société Elf Atochem depuis dénommée Atofina, a fait importer du Brésil par l'intermédiaire de la société Mines Minerais Métaux

dès son montage " même si elle a pu apparaître stable momentanément, soit une journée à peine ; qu'ils ont déduit de leurs constatations que l'accident a pour cause l'instabilité de l'ossature métallique

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Demptos, tonnelier, a vendu à divers exploitants viticoles des douelles de chêne destinées à être immergées dans des vins élevés dans des cuves en métal

Haute Moselotte à sa demande de copie de l'étude intitulée « projet d'investissement H3C » datée de novembre 2011 relative au projet Fibers à Saulxures-sur-Moselotte dans les locaux de l'usine de la Médelle

avaient été exécutés ; que, le 4 octobre 2013, un nouvel arrêté de péril a été pris en raison de désordres concernant notamment des dégradations importantes sur la façade ainsi que des structures métalliques

septembre 2015), que, le 17 septembre 2007, Mme X... a donné à bail commercial à la société Auto Casse (la société AC) un terrain avec hangar, à destination de négoce de pièces automobiles et tous métaux

Z..., engagé le 2 octobre 2000 par la société Frank Metal, aux droits de laquelle vient la société CCM, en qualité d'opérateur polyvalent, occupait, en dernier lieu, le poste de conducteur de lignes ;

X..., agissant en qualité de président du conseil d'administration de la société Daphni-Métal (la société), a émis, les 25 novembre et 9 décembre 1977, deux chèques tirés sur la banque Kolb (la banque)

), que la société Yves Berthomeu montage (la société YBM), qui avait été chargée par la société Chaudronnerie industrielle de la vallée de la Deheune (la société CIVAD) de l'assemblage de poutres métalliques