AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00525
27 mai 2014
27 mai 2014
Christian X..., le moyen d'irrecevabilité, à admettre qu'il en soit un, opposé de ce chef par ceux-ci ne peut ainsi prospérer ; que Maître Pierre Y...et Maître Didier Z...excipent également de l'irrecevabilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01108
25 juin 2015
25 juin 2015
des raisons objectives à la différence de rémunération entre des salariés effectuant un même travail ou un travail de valeur égale dont il revient au juge de contrôler la réalité et la pertinence ; Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141c
8 avril 2014
8 avril 2014
X... a relevé appel et la société Clinique Saint Didier a relevé appel incident. Les deux parties ont conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df34
23 mai 2011
23 mai 2011
Didier X...
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008155871
27 juin 2005
27 juin 2005
Pierre Y..., FY, Mme Z... et M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024615255
11 juillet 2011
11 juillet 2011
Roland F, demeurant ..., M. et Mme Alain C, demeurant ..., Mme Michelle E, demeurant ..., M. et Mme Claude B, demeurant ..., Mme Charlotte B, demeurant ..., Mme Delphine B, demeurant ..., M. et Mme Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9232e
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Didier, Camille Y...
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfa4
13 octobre 1988
13 octobre 1988
Didier A... : Attendu, selon les arrêts attaqués, que MM. Roland A... et Didier A..., au service de M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008004362
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Didier X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de ClermontFerrand le 12 mai 1997, présentée par M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005538
14 février 2007
14 février 2007
Didier A, demeurant ... ; M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2309185_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par un arrêté du 27 avril 2023, le maire de Saint-Didier-sous-Aubenas a délivré à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ceb
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Futura-Voie Verte 97122 BAIE-MAHAULT Non comparante, ni représentée Maître Didier Y..., Administrateur judiciaire de la Sté CAE ... 97190 GOSIER Non comparant, ni représenté COMPAGNIE ANTILLES
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008221729
8 septembre 2006
8 septembre 2006
reconduite à la frontière de Mlle Samira A et fixant la Bosnie comme pays de destination ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mlle Samira A devant le tribunal administratif de Lyon ; Vu les autres pièces
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR00246
13 janvier 2009
13 janvier 2009
l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9e chambre, en date du 2 juillet 2008, qui a renvoyé Didier
Source officiellecr
6137252acd5801467741b82c
18 mai 1989
18 mai 1989
verser diverses sommes à titre de réparation du préjudice moral aux père et mère, frères et soeur et grand-mère de la victime ; " au motif qu'" en actionnant dans un espace restreint en " direction de Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90817
25 avril 2013
25 avril 2013
Didier X... ouvert sous le no 00918252800 (soit 6 622, 59 Euros) ; Qu'il ne peut être contesté que le 04 juin 2009, M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007872251
16 octobre 1995
16 octobre 1995
Didier X... demeurant 8 rue Eudes-Le-Maire à Chalo-Saint-Mars (91780) ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00553
18 mars 2014
18 mars 2014
de convocations ; que sur cinq convocations, seules deux procédures ont abouti, toutes deux par un avertissement notifié à Monsieur Didier X..., avertissements qu'a contestés Monsieur Didier X... ; que
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024755436
4 novembre 2011
4 novembre 2011
et François Pinet, avocat de Mme A, au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'entrée et du
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1a
4 novembre 2014
4 novembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 07 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés
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