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16 661 résultats pour « Pierre Didier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00525

Cassation

27 mai 2014

27 mai 2014

Christian X..., le moyen d'irrecevabilité, à admettre qu'il en soit un, opposé de ce chef par ceux-ci ne peut ainsi prospérer ; que Maître Pierre Y...et Maître Didier Z...excipent également de l'irrecevabilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01108

Cassation

25 juin 2015

25 juin 2015

des raisons objectives à la différence de rémunération entre des salariés effectuant un même travail ou un travail de valeur égale dont il revient au juge de contrôler la réalité et la pertinence ; Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9141c

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

X... a relevé appel et la société Clinique Saint Didier a relevé appel incident. Les deux parties ont conclu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df34

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Didier X...

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008155871

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

Pierre Y..., FY, Mme Z... et M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024615255

Admin. suprême

11 juillet 2011

11 juillet 2011

Roland F, demeurant ..., M. et Mme Alain C, demeurant ..., Mme Michelle E, demeurant ..., M. et Mme Claude B, demeurant ..., Mme Charlotte B, demeurant ..., Mme Delphine B, demeurant ..., M. et Mme Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232e

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Didier, Camille Y...

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfa4

Cassation

13 octobre 1988

13 octobre 1988

Didier A... : Attendu, selon les arrêts attaqués, que MM. Roland A... et Didier A..., au service de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008004362

Admin. suprême

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Didier X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de ClermontFerrand le 12 mai 1997, présentée par M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005538

Admin. suprême

14 février 2007

14 février 2007

Didier A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309185_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Par un arrêté du 27 avril 2023, le maire de Saint-Didier-sous-Aubenas a délivré à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ceb

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Futura-Voie Verte 97122 BAIE-MAHAULT Non comparante, ni représentée Maître Didier Y..., Administrateur judiciaire de la Sté CAE ... 97190 GOSIER Non comparant, ni représenté COMPAGNIE ANTILLES

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008221729

Admin. suprême

8 septembre 2006

8 septembre 2006

reconduite à la frontière de Mlle Samira A et fixant la Bosnie comme pays de destination ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mlle Samira A devant le tribunal administratif de Lyon ; Vu les autres pièces

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR00246

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE LYON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9e chambre, en date du 2 juillet 2008, qui a renvoyé Didier

Source officielle
CC

cr

6137252acd5801467741b82c

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

verser diverses sommes à titre de réparation du préjudice moral aux père et mère, frères et soeur et grand-mère de la victime ; " au motif qu'" en actionnant dans un espace restreint en " direction de Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90817

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

Didier X... ouvert sous le no 00918252800 (soit 6 622, 59 Euros) ; Qu'il ne peut être contesté que le 04 juin 2009, M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007872251

Admin. suprême

16 octobre 1995

16 octobre 1995

Didier X... demeurant 8 rue Eudes-Le-Maire à Chalo-Saint-Mars (91780) ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00553

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

de convocations ; que sur cinq convocations, seules deux procédures ont abouti, toutes deux par un avertissement notifié à Monsieur Didier X..., avertissements qu'a contestés Monsieur Didier X... ; que

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024755436

Admin. suprême

4 novembre 2011

4 novembre 2011

et François Pinet, avocat de Mme A, au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'entrée et du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c1a

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 07 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés

Source officielle

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