Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
69725be0cdc6046d474fd318
16 octobre 2025
16 octobre 2025
devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725be6cdc6046d474fd39d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725bf1cdc6046d474fd440
16 octobre 2025
16 octobre 2025
devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725bf7cdc6046d474fd495
16 octobre 2025
16 octobre 2025
devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Bertrand
Source officielle3ème Chambre
670975e306866c0645d3bb90
11 octobre 2024
11 octobre 2024
GREFFIER : Mme REA PARTIES : DEMANDERESSES VALOPHIS HABITAT, OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU VA L DE MARNE, dont le siège social est sis [Adresse 5] - [Localité 6] représentée par Me Bertrand RACLET
Source officielle6ème Chambre
6813069b8cc74354d6647413
29 avril 2025
29 avril 2025
AIR PRODUCTS représentée par son représentant légal [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Patrick VANMANSART, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Bertrand CAYOL, avocat plaidant du
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4b20da87ff5e01134b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente, Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleChambre 10 cab 10 H
67fd50e2e85d0474bddb45b9
10 avril 2025
10 avril 2025
Le syndic porte ces questions à l'ordre du jour de la convocation de la prochaine assemblée générale.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
660e430b0740db0008fa933f
3 avril 2024
3 avril 2024
représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascal GEOFFRION de la SELARL PG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Audrey BERTRAND
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d528121050008662bb4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] représenté par Maître Antonio GARNIER, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître HOLCHAKER substituant Maître Bertrand
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65b01022b98137c17478927d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DEFENDEURS Compagnie d’assurances GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 9] représentée par Maître Bertrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fca60ff5635804898fcb7c8
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Hervé LOCU, président Marie-José DURAND, conseillère Bertrand GOUARIN, conseiller Greffier : Mme Marthe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdb18166a11d4acc2724fc6
10 avril 2019
10 avril 2019
LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SCA VALCREST en son nom personnel et venant aux droits de la société VALCREST HOLDING INC [Adresse 2] [Localité 2] assistée par Me Bertrand
Source officielle2e Chambre
615e0dbcc25a97f0381f4f38
27 novembre 2014
27 novembre 2014
INTIMEES SAS DANIELI HENSCHEL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Bertrand
Source officiellesoc
613723cfcd5801467740e7b3
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Bertrand HG..., demeurant 65400 Prechac, 366 / de M. Valier XO..., demeurant 65260 Pierrefitte-Nestalas, 367 / de M. Charles HH..., demeurant 65400 Argelès Gazost, 368 / de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00214_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Cependant, l'exploitant est tenu de respecter cette limite, expressément rappelée par l'article 6, qui précise " que la quantité de MIATE associée à celle des biodéchets ne peut pas dépasser 50 % de la
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01172_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
En cas de réponse négative à la première question : " faut-il interpréter le 4 de l'article 6 de la Directive 2011/92/UE du parlement européen et du conseil du 13 décembre 2011, comme imposant l'organisation
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6a17d34dcdc6046d473125ac
27 mai 2026
27 mai 2026
Bertrand GOUARIN, président M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892e1
17 septembre 2007
17 septembre 2007
barreau de PARIS, Intimée, 3o / LA COMMUNE DE BORDEAUX dite VILLE DE BORDEAUX, prise en la personne de son Maire domicilié en cette qualité à la l'Hôtel de Ville de ladite commune sis Place Pey Berland
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ccaa704a07f492d816
9 janvier 2024
9 janvier 2024
REVETEMENTS DURET SOLS [Adresse 22] [Localité 17] représentée par Maître Stéphanie BERLAND de la SELEURL CABINET SBA, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.A.S.
Source officiellePage 33 sur 34