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23 228 résultats pour « Roseel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008239971

Admin. suprême

14 juin 2006

14 juin 2006

la délibération du conseil municipal de Tignes du 7 octobre 1999 approuvant la révision du plan d'occupation des sols en tant qu'elle fixe les règles de hauteur applicables au soussecteur UB a du Rosset

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c69f19cdc6046d472d8200

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [S], [X] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS MAO EN ROSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3cb

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

* * * Selon requête déposée au greffe le 17 octobre 2011, Rose Y... épouse Z... a saisi la cour de ce siège en interprétation de l'arrêt rendu le 8 mars 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93feb

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

A... et la SCP notariale Roussel Divry-Roussel Lapierre-Vanqhatem A...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

62624848b1a50c277d4c5b93

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par ordonnance du 26 juin 2018, le juge des référés du tribunal d'instance de Melun a débouté l'Association La Rose Des Vents de ses demandes. L'Association La Rose Des Vents a assigné au fond M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2308293_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

B A et la SCI 4 place du Général de Gaulle à Fontenay-aux-Roses représentée par son gérant, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2211300_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par suite, la responsabilité de la commune de L'Haÿ-les-Roses ne saurait être engagée sur ce fondement.

Source officielle
CC

soc

6137228dcd580146773fe60b

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roussel, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fcd

Appel

5 février 2015

5 février 2015

C/ SCI COMBES LA ROSE CESSIONS PARTS SOCIALES Le CINQ FEVRIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe :

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007888571

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

de La Réunion, le sursis à exécution des décisions du maire de Sainte-Rose en date du 30 décembre 1992 recrutant M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01508

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

D... a souhaité régler les travaux de l'appartement de l'Hay Les Roses ; que de même les premiers juges ont justement relevé, sur la qualité de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204014_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Un mémoire enregistré le 27 septembre 2023 pour la commune de Rodelle n’a pas été communiqué. Un mémoire enregistré le 29 septembre 2023 pour M. et Mme C... et G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df3a

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE ARRET MIXTE APPELANTE : Madame Marie Rose X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9045d

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 078 du 22 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Rose X...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300868_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Une note en délibéré, présentée pour la commune de Sainte-Rose, a été enregistrée le 19 janvier 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302166_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Le foyer d'accueil de Boulou-les-Roses a fait part le 5 mars 2025 de ses observations en réponse à cette mesure d'information. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01189_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A B est employé comme agent non titulaire de la commune de Sainte-Rose depuis 2002.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409923_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juillet 2024, la société La Rose des ventes, représentée par Me de Premare, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daef99cdc6046d47ef6fb7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LES ROSES DU MONDE, SAS immatriculée au RCS de Rouen, a exercé, de janvier à décembre 2024, une activité de fleuriste et salon de thé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd90703

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

Mme Rose X...a relevé appel de ce jugement par déclaration déposée au greffe le 2 décembre 2011.

Source officielle