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1 896 résultats pour « Simon BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc1506

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Affaire : N° RG 24/11401 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2D5N Numéro de minute : 25/00031 Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD ALLIANZ IARD, SA Représentant : Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON

Source officielle

Page 33 sur 95

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300930

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marie-Simone

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007868340

Admin. suprême

17 juin 1994

17 juin 1994

Jean S..., demeurant à Cressé (17160) ; - n° 134456, présentée par Mme Simone XB..., demeurant Thors à Matha (17160) ; - n° 134457, présentée par M.

Source officielle
CC

comm

61372252cd580146773fc086

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Bernard S..., demeurant à Paris (18e), ..., avec résidence secondaire à La Chauvinière, Panzoult, l'Ile Bouchard (Indre-et-Loire), 11 / de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007778901

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

Bernard Z..., demeurant à Sos-en-Albret (47170) ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Bordeaux le 9 mai 1989, présentée par M.

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f37ba

Cassation

4 avril 1991

4 avril 1991

Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

6137214bcd580146773f2965

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Charles S..., demeurant BP 1 à Simorre (Gers), 22°) M. Jean-Paul T..., demeurant ... (Pyrénées-Orientales), 23°) M. Roland U..., demeurant ... (Haut-Rhin), 24°) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e963

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, M. Philippe PRUNIER, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

, avocat au barreau de PARIS Monsieur Bertand III...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007697092

Admin. suprême

16 mai 1986

16 mai 1986

Bernard Y..., demeurant ... à Flers-en-Escrebieux, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 26 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté leurs demandes d'annulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887db

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

Simon X..., M. Armand X..., M. David X..., Mme A... et la SCI BORNORD ont interjeté appel de cette décision, le premier le 14 février 2006, les autres le 16 novembre 2004 .

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007897868

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Siméon P..., demeurant allée des Amandiers, au Lorrain (97214) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b76f

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour assisté de Maître Mireille AUBRY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

1ere Chambre

66878cd505d6f7f678d49132

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DBVM-V-B7G-LP2W C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL ALEXO AVOCATS Me Bernard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163f65ac5e1c13d83dae373

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

BANQUE PRIVEE SAINT DOMINIQUE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoué à la

Source officielle
CC

civ2

613721a2cd580146773f56a4

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Xavier, Bernard XZ..., demeurant 50, Chera à Sotta (Corse-du-Sud), 5°) M.

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab64

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Bernard D..., demeurant ..., 25 / de M. Yves H..., demeurant ..., 26 / de M. Jean-Jacques YF..., demeurant ... Senlis, Saint-Witz, 95470 Fosses, 27 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137227dcd580146773fd9f4

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Bernard XW..., 38 / de Mme Catherine XQ..., épouse XW..., demeurant ensemble ... le Bretonneux, 39 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ebff

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

603417a95a4f2c0754c781ab

Appel

6 février 2017

6 février 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère

Source officielle