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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
633fc2d3e633183e2ee178d0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
s'y étant pas opposés, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie
Source officielle18° chambre 1ère section
6626ab051329eb3db7c27bf3
22 avril 2024
22 avril 2024
GALERIE [U] [K] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Renaud ZEITOUN de la SCP CABINET BAULAC & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0207 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie
Source officielleChambre Sociale
669a01a4bf9da27f384b0e00
18 juillet 2024
18 juillet 2024
immatriculée au RCS de MONTPELLIER , prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sophie
Source officielle11e Chambre B
6032f554892f2d68c6ae8a58
26 octobre 2017
26 octobre 2017
le [Date naissance 2] 1939 à [Localité 1], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Sophie
Source officielle17e Chambre B
60332b5cd3f4689c9f9f2b2b
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller
Source officielle1ère Chambre
60339f1683e5e653b94edf06
10 mai 2017
10 mai 2017
au barreau d'ORLEANS INTIMEE : SA CAISSE DE GARANTIE IMMOBILIERE DU BATIMENT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par ses représentants légaux y domiciliés représentée par Maître Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162887cdafa129e399519be
8 mars 2013
8 mars 2013
FRANCE TRADING prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège [Adresse 1], représentés par Maître Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151, assistés de Maître Sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162e4f07797cdb2f7583cc7
28 septembre 2011
28 septembre 2011
venant aux droits de la CIE CONTINENT IARD dénommée CONTINENT ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 9] [Localité 11] représenté par la SCP ROBLIN CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d2
19 novembre 2010
19 novembre 2010
80 lieudit " Entre Deux Eaux " section ZK no 74 lieudit " Galafre ", section ZL no 22 lieudit " Le Grand Fondé " . commune de Sery (Ardennes) parcelles cadastrées section ZA no 203 lieudit " Le Clos Chasse
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94743
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me VALERIE DESPLANQUES, membre de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Sophie GHENASSIA, avocat au barreau de PARIS, D'AUTRE
Source officielle18° chambre 1ère section
68dec3d66af9fd1f8094df11
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Madame Diana SANTOS CHAVES, Juge, assistés de Monsieur Christian GUINAND, Cadre-Greffier, Rédactrice : Diana
Source officielleChambre 1-4
6438f1b9a942a604f5e93163
13 avril 2023
13 avril 2023
barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Janvier 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie
Source officielleChambre 6/Section 5
6626a52a1329eb3db7c203a1
22 avril 2024
22 avril 2024
CH4 MDS [Adresse 51] [Adresse 51] [Localité 31] représentée par Me Rachel HARZIC, AARPI-CHOURAQUI-HARZIC,avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 0058 La société OTIS [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité
Source officielle18° chambre 1ère section
6627fcbe42439575e2f7dff1
23 avril 2024
23 avril 2024
GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Madame Diana SANTOS CHAVES, Juge, assistés de Monsieur Christian GUINAND, Greffier principal, DÉBATS A l’
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f368dc6faf00095888f3
24 avril 2024
24 avril 2024
ETOILE DU NORD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 16] Représentée et assistée à l'audience par Me Sophie COMMERCON, avocat
Source officielleChambre famille 2-1
6969ea68cdc6046d477e0f7d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Michel NOYER, Président, Madame Isabelle CHABAL, Conseillère, Madame Sophie THOMAS, Conseillère,
Source officielle18° chambre 1ère section
6706c987f1d01e3c86f08220
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président, Madame Diana SANTOS CHAVES, Juge, assistés de Monsieur Christian GUINAND, Greffier principal, Rédactrice : Diana
Source officielleChambre civile TGI
6704cb812f5f3246ff38162e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller : Madame Sophie
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18df98bcafcb3a63e09b
24 avril 2025
24 avril 2025
7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°114/2025 N° RG 22/03606 - N° Portalis DBVL-V-B7G-S2SW M. [M] [F] C/ G.I.E. G.I.E.
Source officielle10e Chambre
6035cd02d3716d341c2f4c26
25 février 2016
25 février 2016
Adresse 2] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Pierre CHATEL, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Sophie
Source officiellePage 33 sur 37