Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 23 mars 2021), un train a déraillé, le 3 juillet 2009, à la suite d'une collision avec une remorque, appartenant à M. [X] et manoeuvrée par M.

[F], qui avait interdiction de quitter le territoire national, a été contrôlé à [Localité 1], alors qu'il était passager d'un train en provenance de [Localité 2] et en possession de faux documents administratifs

Christophe X..., demeurant ..., 2 / de la société civile professionnelle Silvestri-Baujet, demeurant ..., prise ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL News Trans Atlantique, 3 / du CGEA

André X..., demeurant ..., 2 / de la société civile professionnelle Silvestri Baujet, demeurant ..., prise ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL News Trans Atlantique, 3 / du CGEA sud-ouest

préjudiciables ; que les prêts d'argent consentis par la personne vulnérable à un membre de sa famille qui lui est très proche, ne lui sont gravement préjudiciables que s'ils compromettent les éléments de son train

spécialement dédiés à la réalisation de la prestation ( ), et que l'achat de matériel propre à l'exécution de cette activité a été nécessaire (notamment outils spéciaux nécessaires au nettoyage des trains

modeste vendeur de véhicules d'occasion, doublé d'un passionné de courses de chevaux ; que le rapprochement entre les ressources avouées de John X..., ses disponibilités financières étonnantes, son train

décision de le licencier n'avait pas été jugée opportune par la direction en février 2006 mais qu'il résultait de courriers échangés le 13 mars 2006 que des éléments relatifs à son activité étaient en train

(D 46) qu'il a été prévenu par un collègue, Denis B... de l'accident dans les termes "le chauffeur est en train de cramer" ; qu'à son arrivée, Tony Z... était en train de se déshabiller ; que c'est Pascal

la cour d'appel de Paris (notamment l'arrêt Gutmann de la 13ème chambre B du 25 mars 1993), dès lors que les documents litigieux n'ont pas été révélés à la concurrence ou des secrets n'ont pas été trahis

prononcée est tout à fait adaptée à la personnalité de Pierre X... délinquant primaire, et proportionnée à la gravité des faits poursuivis ; "alors que le demandeur faisait péremptoirement valoir que son train

Ministère de la Transition écologique et solidaire — Copie du plan de transports des priorités de desserte établies sur la ligne D du RER à l'occasion du mouvement social ayant eu lieu au sein de la SNCF

revenu forfaitaire établi en fonction des éléments du train de vie.

un cabanon ; que Mme F..., au standard, déclenchait l'intervention des services de police, en lançant un message selon lequel, rue [...], "il y a des cabanons de travaux et il y aurait des enfants en train

usuellement retenu en la matière par les juridictions, à savoir les barèmes de capitalisation TD 88-90, ainsi que l'ont appliqué à juste titre les premiers juges ; que Patrick Z... ne démontre pas l'important train

considérations hypothétiques quant à l'impossibilité où se serait trouvée Martine Y... en sa qualité d'épouse d'avoir ignoré les activités délictueuses de son mari, dont le produit lui assurait son train

[M] a été engagé en qualité de conducteur livreur de véhicules par la société Nova-Trans express (la société), à compter du 1er octobre 2014.

des logiciels ; que la société Faiveley est une entreprise de dimension nationale assumant des marchés à l'étranger ; que sa spécialisation est la fourniture de dispositifs de fermeture automatique de train