CODES DÉCHETS LIBELLÉ DES CODES 02 01 01 boues provenant du lavage et du nettoyage 02 01 02 déchets de tissus animaux 02 01 03 déchets de tissus végétaux 02 01 07 déchets provenant de la sylviculture 02 01 09 déchets agrochimiques autres que

Article 11

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les produits utilisés pour le nettoyage ne doivent notamment pas être élaborés à l'aide de constituants comportant : -des préparations enzymatiques obtenues à partir de souches de micro-organismes pathogènes ou toxicogènes ; -des produits dérivés de tissus

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

) Des organes génitaux et mammaires ; e) Pour les gros bovins, du parage des gouttières jugulaires dans la limite d'un kilogramme par animal et des graisses externes des régions dorsales et latérales sans que cette élimination puisse mettre à nu le tissu

Article R2142-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 92

Code de la santé publique

Ce dossier comprend notamment : 1° Des informations sur les procédés mis en œuvre en matière de recueil, préparation, conservation et mise à disposition de gamètes, tissus germinaux ou embryons ; 2° La copie des conventions passées entre le demandeur

Article R1211-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 81

Code de la santé publique

-Outre les dispositions figurant au présent article, des dispositions particulières sont applicables, concernant les prélèvements d'organes, à l'article R. 1231-1 et, concernant ceux de tissus et de cellules, aux articles R. 1241-19-1 à R. 1241-19-3.

Article R1243-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 31

Code de la santé publique

Sont considérées comme des modifications substantielles celles relatives : 1° Aux types d'activités et aux catégories de tissus, dérivés, cellules ou aux préparations de thérapie cellulaire mentionnés à l'article R. 1243-1 ; 2° Aux modifications de locaux

Article 7

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Prise en charge de nouveaux actes et revalorisations des actes conservateurs des tissus dentaires, en appui du dispositif de rééquilibrage Les partenaires conventionnels proposent de revaloriser les honoraires des actes conservateurs et chirurgicaux suivants

Article 1

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Connaître les mesures à prendre après l'utilisation de l'arme Savoir : Effectuer une inspection visuelle des bagages et une palpation de sécurité sans risquer d'être désarmé Maîtriser les techniques d'inspection visuelle et de palpation en étant armé

Article 1

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26 décembre 1996 susvisée issues de l'article 49 de la loi du 22 janvier 2002 susvisée sont applicables dans les conditions suivantes aux marins salariés titulaires d'un contrat d'engagement maritime et inscrits sur le permis d'armement des navires armés

Article 9

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tant qu'officier dans des fonctions d'un niveau immédiatement inférieur avant de prendre le niveau de fonction correspondant au brevet détenu en cours de revalidation ; 2° Le titulaire du titre permettant d'exercer des fonctions à bord des navires armés

LEGIARTI000035971526

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cellules hématopoïétiques accordée par le comité d'experts mentionné à l'article L. 1231-3, sur un majeur faisant l'objet d'une mesure de protection légale, au bénéfice de son frère ou de sa sœur Article L. 1241-4 Autorisation de prélèvement de tissus

Article ANNEXE 13

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Limite sud de la parcelle AP 21 exclue (ceinture verte) jusqu'au boulevard de Verdun. Boulevard de Verdun jusqu'à la rue Henri-Dunant.

Article ANNEXE II

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Règle 2 Tous les dispositifs non invasifs destinés à conduire ou à stocker du sang, des liquides ou tissus corporels, des liquides ou des gaz en vue d'une perfusion, administration ou introduction dans le corps appartiennent à la classe II a : -s'ils

Article Annexe

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Ceinture de sécurité : Une ceinture de sécurité est constituée de : - deux sangles formant la ceinture, - de ferrures de fixation des sangles sur le siège ou sur l'aéronef, - d'un système de réglage permettant de l'adapter à la taille de l'utilisateur

Article ANNEXE III

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Ils doivent décoller leur bassin afin d'avoir un alignement des segments "cuisses-bassin-tronc" (bassin en rétroversion afin d'atténuer la cambrure lombaire) puis contracter fortement les abdominaux et les fessiers. 3.2.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

- Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative 15 à 20 - Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative, mais avec une grande éventration lombaire 30 à 40 11.1.2 HEMATURIE - Hématurie isolée ou protéinurie isolée

Article Annexe 6

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Il s'applique à l'intertidal rocheux et prend en compte la contribution de chaque ceinture à la couverture végétale d'un site donné, la richesse spécifique de chaque ceinture en espèces caractéristiques, et l'importance du couvert des espèces opportunistes

Article 67

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d'emplois supprimés rapporté aux emplois existants, qui connaissent une situation de grande fragilité économique, sociale et démographique et qui disposent de capacités propres de redynamisation limitées, notamment au regard des caractéristiques du tissu

Article R5211-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

propriétés permettant de garantir les caractéristiques et les performances mentionnées à l'article R. 5211-21, notamment en matière de fiabilité des systèmes de pilotage des dispositifs et en matière de compatibilité des matériaux utilisés avec les tissus

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