Codes de loi français

Article 1

Chapitre Ier : Entrée irrégulière, Art. L621-2, Sct. Chapitre II : Aide à l'entrée et au séjour irréguliers, Art. L622-1, Art. L622-2, Art. L622-3, Art. L622-4, Art. L622-5, Art. L622-6, Art. L622-7, Art. L622-8, Art. L622-9, Art.

Article Annexe Ia

Résultats attendus Satisfaction de la clientèle Curiosité professionnelle, pouvant se matérialiser par une lecture périodique de la presse et la consultation de sites professionnels Acquisition d'une culture produit : connaissance et découverte

Article 2

Les dispositifs et, le cas échéant, les composants doivent être identifiés de façon à rendre possible toute action appropriée s'avérant nécessaire par suite de la découverte d'un risque potentiel lié aux dispositifs et aux composants. 12.

Article Annexe 1

En cas de découverte positive, le chronomètre s'arrête. Les examinateurs autorisent la récompense du chien. L'équipe reprend ensuite sa recherche jusqu'à la fin de la mise en situation.

Article 221-II-1/42

transformation associé, s'il en existe, la source transitoire d'énergie de secours, le tableau de secours et le tableau d'éclairage de secours doivent être situés au-dessus du pont continu le plus élevé et être facilement accessibles à partir du pont découvert

LEGIARTI000028252330

à accueillir une maison des services publics et l'antenne du Parc Amazonien de Guyane à Taluhen - Village wayana du Haut Maroni Association de développement de l'Est guyanais Renforcer la destination "Est Guyane" en aménageant des sites de découverte

LEGIARTI000043683576

géologiques et hydrauliques) des terrains d'emprise du pôle, à l'état du sol et du sous-sol (et notamment les risques liés à la présence d'ouvrages et réseaux enterrés, d'inondation et de pollution quelle que soit la date de contamination) ainsi qu'à des découvertes

Article Annexe

Un espace de découverte, d'apprentissage, de plaisir. Un lieu de débat, de dialogue. Elle est surtout un lien fort, puissant, entre tous les citoyens, quels que soient leur origine, leur âge, leur appartenance.

Article Annexe 1

Elle s'ouvre largement à la découverte et à l'étude de ces pratiques. L'éducation civique, juridique et sociale n'est donc pas, parmi d'autres enseignements, une discipline nouvelle.

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

L'établissement dispose d'un éventail de matériel adapté au niveau de diplôme et au niveau de progression pour toute sorte de pratique et de public : matériel de glisses aérotractées nautiques utile aux phases de découverte, initiation et perfectionnement

Article ANNEXE

de Croze, Paul Valéry ; Le Petit Bard, Pergola Sète Presqu'île de Thau Ille-et-Vilaine (35) Fougères Cotterêts Rennes Cleunay ; Le Blosne ; Les Champs Manceaux, Les Cloteaux ; Maurepas ; Villejean Saint-Malo La Découverte

Article 2-3

Verrières-le-Buisson ; b) Sur le territoire de la commune d'Orsay : - du 15 juillet au 15 septembre 2024 inclus, le site du laboratoire anti-dopage français, placé sous la responsabilité de l'université de Paris-Saclay, situé au bâtiment 409, entrée 6, allée des Découvertes

Article 223 a-II-2/30

Toutefois, lorsqu'un espace de pont découvert (tel que défini à l'article 223a-II-2/20 paragraphe 2.2.5)), un local sanitaire ou similaire (tel que défini à l'article 223a-II-2/20 paragraphe 2.2.9)) ou une citerne, des espaces vides ou un local de machines

Article 5

TITRE II : DECOUVERTE D'EPAVES ET DECLARATIONS D'ACCIDENTS, D'INCIDENTS OU D'EVENEMENTS, Art. R722-1, Art. R722-2, Art. R722-3, Art. R722-4, Art. R722-5, Art. R722-6, Art. R722-7, Sct.

Article Annexe II

Directeur départemental Pas-de-Calais, Seine-et-Marne : Calais, Le Mesnil-Amelot Préfigurateur de la division nationale de la lutte contre la fraude documentaire Préfigurateur à la coordination zonale Ile de France pour la lutte contre l'immigration irrégulière

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

; h) Procédures d'entretien des clôtures, points d'accès, équipements d'inspection-filtrage et tout autre équipement affectés à la protection périmétrique et au contrôle d'accès ; i) Procédures appliquées en cas d'incident de sûreté (pénétration irrégulière

Article Liste n° 3

le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne, effectuant des vols dans les conditions fixées à l’article D.510-7 du code de l’aviation civile, ainsi que des avions effectuant des vols de découverte

Article 229-II-2.03

Toutefois, lorsqu'un espace de pont découvert, local sanitaire ou autre local de même nature, citerne à eau ou espace vide, constitue une limite d'un espace roulier, la norme inférieure "A-0" peut être appliquée.

Article Annexe Ia

Signalement des anomalies découvertes. Respect du temps alloué et du délai. Système remis aux normes de fonctionnement et d'installation. Documents de traçabilité correctement renseignés et enregistrés. R5.2.

LEGIARTI000031143608

loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 a introduit des dispositions d'encadrement et de surveillance de l'utilisation des antibiotiques et parmi elles un nouvel article L. 5141-14-3 du code de la santé publique (CSP) qui prévoit : Introduction La découverte