Codes de loi français

Article 57

Les joueurs ne disposent que d'une seule main et ne peuvent pas miser sur des emplacements vacants. En cours de partie, aucun joueur n'est autorisé à changer de place.

Article ANNEXE, 10

Les caractéristiques de cette plate-forme permettent de respecter les normes en vigueur, notamment en ce qui concerne les caractéristiques des sections de mesure : emplacement (homogénéité de l'écoulement gazeux), équipement (brides), zone de dégagement

Article Annexe 1

diagnostic embarqué natif ou ajouté pour piloter un élément nécessitant un suivi de sécurité lié au certificat de sécurité, toilettes, équipement d'un système de GPS, wifi, distributeurs de boissons et autres services à bord Réserves d'exploitation Emplacement

Article 4

Protection des matières nucléaires Sans préjudice de l'application de la loi du 25 juillet 1980 susvisée et des dispositions prévues à l'article 8 du présent décret, l'exploitant contrôlera l'accès à tout emplacement où des matières nucléaires seront

Article 221-II-2/18

équivalent, être aussi courtes que possible et être protégées contre tout dommage ; .7 les installations de pompage du combustible et le matériel de commande connexe qui fonctionnent à l'électricité doivent être d'un type approprié compte tenu de leur emplacement

Article 223 a-III/12

Signalisation des emplacements d'arrimage 10.1 Les conteneurs, consoles, supports ou autres endroits analogues prévus pour l'arrimage du matériel de sauvetage doivent être marqués au moyen de symboles conformes aux recommandations de l'Organisation14,

Article 55-16

Les joueurs ne disposent que d'une seule main et ne peuvent miser sur les emplacements vacants. Aucune personne debout ne peut miser sur la main d'un joueur assis.

Article 4

Aucun assemblage ne pourra être stocké en dehors des emplacements prévus à cet effet. 4.5. Effluents liquides et gazeux Toutes dispositions seront prises pour permettre le respect des modalités de rejets fixées réglementairement.

Article Annexe I

Avertisseur acoustique. 93/30/CEE (3) 1er janvier 1996 1er mai 1999 28 /ECE/ONU 13 Emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière. 2009/62/CE 1er janvier 2010 14.

Article 55-14

Il extrait les cartes du sabot et les dispose alternativement sur les emplacements marqués punto et banco. Les cartes ont leur valeur nominale. L'as vaut un, les valets, dames, rois, dits "bûches" et les dix valent zéro.

Article Annexe

conditions de distribution (vente directe, vente à l'étal, etc.) font l'objet d'une description, notamment les modalités de présentation à la vente des huîtres sous certification, la séparation avec les huîtres hors certification (rayon spécifique, emplacement

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Il doit y avoir à chaque emplacement des instructions claires sur le fonctionnement du dispositif eu égard à la sécurité du personnel.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

Tout dispositif prescrit doit pouvoir fonctionner en permanence, à l'exception des dispositifs qui fonctionnent selon le principe de l'exploration séquentielle, lesquels peuvent être acceptés si l'intervalle qui sépare deux explorations d'un même emplacement

Article 221-II-2/9 (suite)

unique ou en des emplacements aussi peu nombreux que possible.

Article Annexe (Sous-partie D)

Les passagers sont informés sur les points suivants, si nécessaire : i) Consignes d'interdiction de fumer ; ii) Dossiers de sièges et tablettes relevés ; iii) Emplacement des issues de secours ; iv) Emplacement et utilisation des marquages au sol du chemin

Article 221-II-1/13

La commande à main pour la manœuvre de ces portes à partir d'un emplacement se trouvant au-dessus du pont de cloisonnement doit être située à l'extérieur de l'espace contenant les machines. 5.1 Sauf dans les cas prévus au paragraphe 8.1 ou à la règle

Article 2

Des équipements permettant d'amener, de maintenir et de surveiller chaque tranche en position d'arrêt devront être prévus à des emplacements extérieurs à la salle de commande. 12. Protection contre les incendies.

Article Annexe Ib (suite)

Notion d'éclairage : - éclairement naturel Types de sources lumineuses et leur emplacement X S 4.7 La protection incendie X X X X 4.71 - Le comportement au feu des matériaux et produits Principes Réaction au feu Résistance

Article Annexe A

Enceinte de stockage des cadavres Les cadavres en attente d'enlèvement doivent être congelés sinon leur collecte doit être réalisée selon une fréquence adaptée ; un emplacement bétonné et clos doit être installé en limite de la zone d'élevage afin de